Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1959 / N°005·page 7·fr
    ...é indivise du lot Est de la totalité d'un domaine rural en nature ...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 7·fr
    ...a) être de nationalité tunisienne b) ne pas participer directemen...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 30·fr
    ...Le président directeur général ne peut avoir la qualité de créateu...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 29·fr
    ... de Tunisie « FILTISS », la totalité du matériel de filature et de...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 19·fr
    ...la compte des besoins et des réalités des pays en développement. L...
  • Journal Officiel·1985 / N°002·page 11·fr
    autre formalité au Poste Consulaire de l'Etat d'envoi à titre prov...
  • Journal Officiel·1990 / N°073·page 10·fr
    ...8) Bureau de la municipalité de Tunis : Il procède séance tenante...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 23·fr
    ...e social est fixé à la même localité. La création de cette Coopéra...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 30·fr
    ...Le Président de la Municipalité. Certifié conforme : Le Président...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 11·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance de la Municipalité des articl...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 18·fr
    ...ASSENS (René, agissant en sa qualité de mieux naturel et légal de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 22·fr
    ...ls sont propriétaires de la totalité d'une maison, sise à Tunis, r...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 86·fr
    ..., demi-gros et sous quelque modalité, régime intérieur, importatio...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 12·fr
    ...ctement ou indirectement en totalité ou en parties à l'objet socia...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 18·fr
    ... catégorie suivante de la spécialité. Elle est fonction de la vale...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 17·fr
    ...n son nom personnel qu'en sa qualité de mandataire de Mademoiselle...
  • Journal Officiel·1991 / N°005·page 8·fr
    ...rime de rendement selon les modalités et les taux alloués au corps...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 55·fr
    ...Le Président de la Municipalité. Certifié conforme : Le Président-...
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 13·fr
    ...La totalité des droits indérés revenant à la partie saisie, dans l...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 25·fr
    ...Le choix de la qualité des vêtements de travail demeure du ressort...