Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 12·fr
    ...l de Première Instance de Sfax statuant en matière civile en date ...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 22·fr
    ... ## Ingénieurs Principaux des Statistiques Pour le 5ème échelon ...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 32·fr
    ...Conformément à l'article 18 des statuts, la liquidation sera faite...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 36·fr
    ...AVIS Conformément aux dispositions de l'article 9, 7° des statuts...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 10·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — le Chef de Police; — le...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 15·fr
    ...Modifications statutaires. Questions diverses. N° 921. --- ## ...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 15·fr
    ...19 Juin 1964 737 Agents de Constatation ou de recouvrement Pour ...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 10·fr
    ...- Le présent décret fixe les dispositions statutaires applicables ...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 21·fr
    ...proximité de la Résidence à la Station, en bordure d'une route pro...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 3·fr
    ...— Le projet de loi de règlement constate le montant définitif des ...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 20·fr
    ...mes prévues à l'article 38 des statuts. Pour Le Conseil d'Adminis...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 14·fr
    ...## 3°) MÉCANIQUE AUTOMOBILE, GARAGES ET STATIONS-SERVICES ## Manœ...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 10·fr
    ...s changements intéressant leur statut qui peuvent se produire au c...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 24·fr
    ...En conséquence, tous ceux qui auraient une contestation quelconque...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 27·fr
    ...deux originaires des statuts, deux expéditions de l'acte de souscr...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 16·fr
    ...## STATUT D'UNE SOCIETE COMMERCIALE D'UN CAFÉ DE 4e CATEGORIE ART...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 47·fr
    ...l'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 29·fr
    ... toutes les autres clauses des statuts restent inchangées. Pour e...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 9·fr
    ...satisfaisante conformément aux statuts de ladite école et qui sont...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 17·fr
    ... titres ou un certificat en constatant le dépôt dans un établissem...