Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 20·fr
    ...- Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. - Les cond...
  • Journal Officiel·1996 / N°073·page 3·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·1995 / N°049·page 7·fr
    ...nexées au présent décret, des avantages suivants : 1) la suspensi...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 14·fr
    ... Apports en nature : Aucun. Avantages particuliers stipulés dans...
  • Journal Officiel·1986 / N°045·page 7·fr
    ...mment en matière d'octroi des avantages fiscaux et financiers et d...
  • Journal Officiel·1996 / N°045·page 8·fr
    ...é publique catégorie G et des avantages alloués à ce dernier confo...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 8·fr
    ... ce, en vue de bénéficier des avantages prévus par la législation ...
  • Journal Officiel·1988 / N°073·page 3·fr
    ...ficie des mêmes indemnités et avantages accordés à ce dernier. Ar...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 25·fr
    ...Tout avantage, précisé à l'article 200 du présent code, procuré pa...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 21·fr
    .... - Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 6·fr
    ...ficie des mêmes indemnités et avantages accordés à ce dernier. ##...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 7·fr
    ...## Avantages Fiscaux Art. 30. — Le montant du réinvestissement à ...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 17·fr
    ...ribunaux de Tunis 1. ## 4.5. Avantage fiscal Il est à signaler q...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 15·fr
    ...ni et Monsieur Mounir Jaiez. Avantages particuliers prévus dans l...
  • Journal Officiel·2006 / N°033·page 20·fr
    ...ion centrale et bénéficie des avantages et indemnités prévues par ...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 7·fr
    ...l'entreprise «Mama Marok» les avantages de la loi du 27 avril 1972...
  • Journal Officiel·1989 / N°009·page 5·fr
    ...— Peuvent être éligibles aux mêmes avantages prévus par les articl...
  • Annonces Légales·2012 / N°093·page 17·fr
    ...manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques d'investir ...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 35·fr
    ...t de la société GEREF, j'ai l'avantage de vous informer qu'à l'iss...
  • Journal Officiel·1994 / N°001·page 8·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de...