Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 923 résultats pour ""SITA""
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 10·fr
    ... toutes les circonstances nécessitant la mise hors gaz d'ouvrages,...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 4·fr
    ...Les dépositaires des registres de l'état civil ne devront pas, dan...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 3·fr
    ...les banquiers débiteurs ou dépositaires et les souscriptions, cédé...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 9·fr
    ...en répond que comme simple dépositaire. Il ne répond pas de la dé...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 11·fr
    ...définitive de tous les établissements scolaires et universitaires.
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 9·fr
    ...ituées et compositions antiparasitaires ainsi obtenues. (Priorité...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 5·fr
    ...40 - L'huisnier de justice est dépositaire des jugements, plans et...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 40·fr
    ...Elle a pour effet de constituer le tiers-saisi dépositaire de la s...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 47·fr
    ... dépôt, sont accordées aux dépositaires d'envois publicitaires san...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 6·fr
    ...xposé à un danger certain nécessitant une intervention urgente, le...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 36·fr
    ...unis, Rue Souk Ahras n° 7, dépositaire d'un exemplaire du contrat ...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 21·fr
    ...De Coubertin, dépositaire du prix de vente. La présente insertion...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 17·fr
    ...en répond que comme simple dépositaire. Il ne répond pas de la dé...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 24·fr
    ...merce de représentation et dépositaire de marques de fabriques, si...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 18·fr
    ...a (Le Colisée) 3ème étage, dépositaire d'un exemplaire du contrat ...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 15·fr
    ... Tunis, 33, rue de Colmar, dépositaire de l'acte de vente. Pour e...
  • Journal Officiel·1958 / N°005·page 8·fr
    ...Ansitait fur enervant une erfindung und gewerblichen anwendungen, ...
  • Journal Officiel·1992 / N°078·page 5·fr
    ...Est passible des mêmes peines, le dépositaire qui exécute des inst...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 17·fr
    ...en répond que comme simple dépositaire. Il ne répond pas de la dé...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 10·fr
    ...il s'agit d'une procédure nécessitant l'intervention directe de ce...