Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1966 / N°025·page 11·fr
    ...inge, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'exc...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 20·fr
    ... | Superficie approximative à exproprier | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 2·fr
    ...188 du 21 avril 1973, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·2013 / N°079·page 43·fr
    ... de zéro (0) à vingt (20) qui exprime la performance de l'agent da...
  • Journal Officiel·2022 / N°056·page 6·fr
    ...nisien à partir de sa volonté exprimée le 17 décembre 2010 et conf...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 7·fr
    ...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·2017 / N°068·page 21·fr
    ...Il est attribué une note exprimée en chiffres variant de zéro (0) ...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 26·fr
    ...iginaires de la Communauté et exprimés sous forme de quote-part de...
  • Annonces Légales·2017 / N°052·page 15·fr
    ...Imm l'Express Apt A1-1 Centre Urbain Nord Tunis. Journal Officiel...
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 4·fr
    ...| Prix exprimé du évaluation des objets qui en sont susceptibles |...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 1·fr
    ...59 (11 rabia I 1379), portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·2012 / N°102·page 14·fr
    ...ropre au concours ouvert, qui exprime la performance du candidat d...
  • Journal Officiel·2003 / N°018·page 3·fr
    ...u 5 juillet 1988, relatif à l'expropriation d'immeubles pour cause...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 36·fr
    ...du 25 septembre 1908, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·2010 / N°037·page 21·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·2012 / N°085·page 8·fr
    ...cées, respectivement, par les expressions « le chef du gouvernemen...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 98·fr
    ...ramme ne doit contenir aucune expression interdite ou contraire au...
  • Annonces Légales·2013 / N°080·page 21·fr
    ...Je vous prie de croire, cher actionnaire, en l'expression de mes s...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 1·fr
    ...-232 du 10 juin 1966, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·2012 / N°085·page 20·fr
    ... de zéro (0) à vingt (20) qui exprime la performance de l'agent da...