Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 34·fr
    ...— Rapport et rapport spécial du Commissaire sur les comptes de cet...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 58·fr
    ...— Augmentation du Capital; — Modification des Statuts; Cette Ass...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 4·fr
    ...A cet effet : 1°) il participe à la négociation de tout accord ou...
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 4·fr
    ...but de carrière et l'indice de cette intégration. Art. 3. — Les é...
  • Journal Officiel·1979 / N°055·page 27·fr
    ....T. sous peine de forclusion. Cet avis a été publié sur le quotid...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 45·fr
    ... mètres carrés - 500,00 m2 Et cette partie de l'immeuble est en é...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 8·fr
    ...s les équipements pour exercer cette activité. Il est délimité du ...
  • Annonces Légales·2022 / N°141·page 7·fr
    ...vocable et charger un avocat à cet effet. Quant aux étrangers, ils...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 17·fr
    ...Dans le cours de cette gérance libre, M. MOULDI BEN ABDELKADER EL ...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 12·fr
    ...té qui lui a été conférée pour cet objet et de l'exécution des ord...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 49·fr
    ...Deux exemplaires du procès verbal de cette délibération ont été dé...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 38·fr
    ... 7 mai 1979, enregistré à la recette des A.C. de Tunis le 23 mai 1...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 48·fr
    ...T. sinon elles seront nulles. Cette insertion a été publiée dans ...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 20·fr
    ...Au cas où cette composition n'aurait pas départagé les candidats, ...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 14·fr
    ...ent ou par un agent habilité à cet effet. 3) une ampliation dûment...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 9·fr
    ... faciliter le développement de cette entreprise. II 1° Jusqu'à u...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 5·fr
    ...anvier 1962, commenceront dans cette Commune, dix jours après l'in...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 15·fr
    ...que cette propriété doit être dénommée : ### CHAMP ANNIBUS au li...
  • Journal Officiel·1964 / N°050·page 12·fr
    ...En suite de cette cession les parts sociales se répartissent comme...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 20·fr
    ...tration pour la réalisation de cette augmentation, dans un délai d...