158 928 résultats pour ""STAT""
- Journal Officiel·1963 / N°018·page 6·fr...Durant ces négociations, le statu quo est maintenu. Toutefois, le...
- Journal Officiel·1963 / N°029·page 32·fr...d) Modification correlative de l'article 6 des statuts. Le tout s...
- Journal Officiel·1966 / N°022·page 22·fr...Avant le 1er janvier de chaque année, celui-ci fait constater les ...
- Journal Officiel·1994 / N°069·page 57·fr...xemption de la taxe sur les prestations de service. 20- Pacages :...
- Journal Officiel·1989 / N°058·page 30·fr... à des voies de fait dûment constatées contre toute personne appar...
- Journal Officiel·1966 / N°032·page 8·fr...ale, au vu du procès-verbal constatant la saisie. ART. 169. — La ...
- Journal Officiel·1988 / N°076·page 6·fr...cettes ordinaires de l'État constatées au cours de l'année budgéta...
- Journal Officiel·1958 / N°044·page 12·fr...Tribunal Immobilier de Tunisie statuant sur la réquisition n° 54.5...
- Journal Officiel·1962 / N°018·page 13·fr...Le Conseil d'Administration arrête le statut du personnel, détermi...
- Journal Officiel·1973 / N°021·page 16·fr... laquelle sera compétente pour statuer sur cette question. Pour n...
- Journal Officiel·1967 / N°044·page 15·fr...Le paragraphe Trois de l'article Onze des Statuts a été modifié en...
- Journal Officiel·1967 / N°046·page 6·fr...Le Conseil de Discipline statue ensuite, hors de sa présence, par ...
- Journal Officiel·1975 / N°059·page 31·fr...ent dans les formes légales et statutaires. Les convocations aux ...
- Journal Officiel·1976 / N°001·page 9·fr...régis par les dispositions des statuts des personnels enseignants ...
- Journal Officiel·1965 / N°030·page 7·fr...Le conseil de discipline statue ensuite, hors de sa présence, par ...
- Journal Officiel·1977 / N°018·page 7·fr...'Oued avec celle-ci jusqu'à la station de Rhiba et de là elle suit...
- Journal Officiel·1991 / N°043·page 4·fr... publics et privés, à des fins statistiques, d'analyse et d'études...
- Journal Officiel·1995 / N°068·page 10·fr...Passé ce délai ou toute fausse déclaration constatée entraîne le r...
- Journal Officiel·1959 / N°028·page 23·fr...Conformément aux dispositions statutaires, les propriétaires des a...
- Journal Officiel·1975 / N°085·page 26·fr...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...