158 928 résultats pour ""STAT""
- Journal Officiel·1961 / N°056·page 38·fr... la requête de la Société J.C. Staton & Co Limited, société An...
- Journal Officiel·1966 / N°040·page 3·fr...le militaires et proposer tout statut le régissant; présider au no...
- Journal Officiel·1990 / N°056·page 13·fr...Les absences dues à un cas fortuit, dûment constaté, tels que décè...
- Journal Officiel·1975 / N°021·page 8·fr... à des voies de fait dûment constatées contre toute personne appar...
- Journal Officiel·1958 / N°010·page 20·fr...ers alinéas de l'article 8 des statuts : « En contrepartie : « —...
- Journal Officiel·1959 / N°017·page 28·fr..., sont tenus, conformément aux statuts, de déposer au siège social...
- Journal Officiel·1975 / N°058·page 13·fr...Les absences dues à un cas fortuit, dûment constaté, tels que décè...
- Journal Officiel·1997 / N°006·page 6·fr...nue s'effectue au vu d'une attestation délivrée par le directeur d...
- Journal Officiel·1957 / N°002·page 17·fr...Guti Status Asphalt Company Inc., une corporation de l'État de Tex...
- Journal Officiel·1991 / N°014·page 17·frVu le décret n° 77-643 du 5 août 1977 portant statut du personnel ...
- Journal Officiel·1993 / N°065·page 19·fr...nce ou à des menaces dûment constatés contre toute personne appart...
- Journal Officiel·1957 / N°046·page 5·fr...— Tous les stages prévus par le présent statut sont d'une durée d'...
- Journal Officiel·1975 / N°055·page 25·fr... à des voies de fait dûment constatées contre toute personne appar...
- Journal Officiel·1958 / N°035·page 13·fr...s, soit un récépissé qui en constate le dépôt dans une banque, che...
- Journal Officiel·1974 / N°036·page 6·fr...— Le Conseil de l'Ordre doit statuer sur les demandes d'inscriptio...
- Journal Officiel·1959 / N°042·page 19·fr...9 avec les pouvoirs prévus aux statuts de la dite Société. Pour e...
- Journal Officiel·1960 / N°013·page 17·fr...2° Modification des articles 7, 43 et 47 des Statuts. Les Actionn...
- Journal Officiel·1971 / N°055·page 16·fr...Un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du tribunal de pr...
- Journal Officiel·1994 / N°088·page 3·fr...atisées ; - la préparation des statistiques relatives aux opératio...
- Journal Officiel·1966 / N°036·page 22·fr...3°) De modifier l'article 6 dernier dilué des statuts, sous condit...