Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 21·fr
    ...dj Salem ben Youssef, de la totalité d'une boutique sise rue Souki...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 3·fr
    ...En cas de pluralité d'infirmités dont certaines sont curables et d...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 18·fr
    ...Domingo Centelles Roca, ingénieur, de nationalité espagnole). Cet...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 12·fr
    ...ités en ce qui concerne les modalités de règlement comme constitua...
  • Journal Officiel·1999 / N°021·page 10·fr
    ...et financière ainsi que les modalités de fonctionnement de l'offic...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 8·fr
    ...# TITRE PREMIER ## Généralités **ARTICLE PREMIER.** — Conditions...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 26·fr
    ...prunter, ni effectuer des libéralités, ni aliéner ou hypothéquer l...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 4·fr
    ...ment adhérer séparément, en totalité ou en partie, au nom de l'un ...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 17·fr
    ...Abdelaziz Ben Nair en qualité de Président Directeur Général en re...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 10·fr
    ...scription ou s'il établit la réalité de l'encaissement par un comp...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 39·fr
    ...Modalités de l'émission — Les obligations sont émises en pair à 10...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 10·fr
    ...Tunis dès l'achèvement des formalités juridiques de l'établissemen...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 14·fr
    ...Il a toutes les qualités pour souscrire les marchés, conclure les ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 54·fr
    ...En conséquence, il n'a plus qualité de conclure pour son compte. S...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 15·fr
    ...Ces heures sont rémunérées et les modalités de leur utilisation so...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 17·fr
    ...productivité, conscience professionnelle, assiduité, ponctualité. ...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 9·fr
    ...es, de ne pas changer la nationalité de la Société. Elle peut déc...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 2·fr
    ... Le présent décret fixe les modalités de remboursement des frais e...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 6·fr
    ...uidateur auquel il fixe les modalités et délais de la liquidation....
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 64·fr
    ...ire, d'une somme égale à la totalité du montant du capital souscri...