158 928 résultats pour ""STAT""
- Journal Officiel·1975 / N°023·page 4·fr... gaspillage de l'eau dûment constaté; 4) lorsqu'il n'y a été donné...
- Journal Officiel·1989 / N°058·page 31·fr...eprises bénéficiaires de la prestation, les moyens nécessaires per...
- Journal Officiel·1964 / N°030·page 4·fr...Elle consistera à mettre en station, régler et effectuer les opéra...
- Journal Officiel·1992 / N°045·page 4·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Journal Officiel·1962 / N°028·page 35·fr...a) Statuts s.s.p. en date du 18 mai 1962, enregistré à Tunis le 23...
- Journal Officiel·1958 / N°018·page 4·fr...orsqu'ils font l'objet de contestations des familles, ne sont exéc...
- Journal Officiel·1958 / N°020·page 10·fr...ode de liaison de caractère isostatique étant prévu entre chaque b...
- Journal Officiel·1973 / N°010·page 4·fr...a) Dès la constatation de l'infraction : — le chef de poste de po...
- Journal Officiel·1972 / N°038·page 17·fr...satisfaisante conformément aux statuts des dites Ecoles. b) par v...
- Journal Officiel·1975 / N°023·page 2·fr...elevés, mesures, observations, statistiques et calculs dont dispos...
- Journal Officiel·1989 / N°077·page 5·fr... participer au vote si elle constate que le manquement est dû à de...
- Journal Officiel·1961 / N°026·page 23·fr...N° de son statut : 3139. Date le 8 Décembre 1960. N° 1222 ## ESPE...
- Journal Officiel·1975 / N°059·page 2·fr...rieur de la magistrature et au statut particulier des magistrats, ...
- Journal Officiel·1986 / N°009·page 43·fr...xemption de la taxe sur les prestations de service. 19 — Pacages ...
- Journal Officiel·1997 / N°011·page 15·fr...tre part seul est servie la prestation la plus favorable. Le tota...
- Journal Officiel·1961 / N°035·page 2·fr...Les infractions aux dispositions du présent article sont constatée...
- Journal Officiel·1961 / N°008·page 21·fr...La propriété bornée consiste en un garage et une station service d...
- Journal Officiel·1968 / N°010·page 22·fr...L'article 15 des statuts est modifié en conséquence. N° 379 Etud...
- Journal Officiel·1993 / N°059·page 33·fr...- d'une rixe, lorsqu'il sera reconnu agresseur ; - d'une manifesta...
- Journal Officiel·1961 / N°003·page 40·fr...Un exemplaire des statuts a été déposé au Greffe du Tribunal Civil...