158 928 résultats pour ""STAT""
- Journal Officiel·1993 / N°045·page 5·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Journal Officiel·1975 / N°056·page 9·fr... laquelle sera compétente pour statuer sur cette question. Pour n...
- Journal Officiel·1974 / N°027·page 6·fr... l'intéressé est en état d'arrestation ou de détention. Exception...
- Journal Officiel·1961 / N°003·page 43·fr...2° modifié en conséquence, l'article 6 des statuts. Deux copies c...
- Journal Officiel·1961 / N°052·page 17·fr...ital de 5.000 Dinars, dont les statuts ont été déposés au Greffe d...
- Journal Officiel·1966 / N°020·page 3·fr...9-4 du 10 janvier 1959 portant statut des syndicats professionnels...
- Journal Officiel·1973 / N°019·page 14·fr...ons de l'article 19 du présent statut sans communication du dossie...
- Journal Officiel·1968 / N°024·page 5·fr...Elle statue sur pièces et peut exiger un certificat établi, soit p...
- Journal Officiel·1986 / N°004·page 19·fr...25965 situé aux environs de la station du train à l'angle de la ru...
- Journal Officiel·1997 / N°014·page 15·fr...Absence Les absences dues à un cas fortuit, dûment constaté, tel ...
- Journal Officiel·1960 / N°014·page 35·fr...Elle ajoute qu'elle a égaré le titre constatant ses droits de prop...
- Journal Officiel·1996 / N°067·page 5·fr...Il est tenu, en outre, de délivrer une attestation de participatio...
- Journal Officiel·1958 / N°075·page 13·fr...nsi qu'il suit l'article 6 des statuts : « Le capital social est ...
- Journal Officiel·1958 / N°099·page 58·fr...Toutes personnes ayant une contestation à établir à ce sujet devra...
- Journal Officiel·1998 / N°056·page 16·fr...érente, l'établissement, la constatation et la mise en recouvremen...
- Journal Officiel·1958 / N°045·page 16·fr...e à Sidi-Bou-Said, derrière la station du T.G.M., du côté (Dar Nao...
- Journal Officiel·1966 / N°018·page 24·fr...Avant le 1er janvier de chaque année, celui-ci fait constater les ...
- Journal Officiel·1968 / N°012·page 34·fr...— Modification des articles 6, 7 et 31 des statuts. — Questions di...
- Journal Officiel·1961 / N°058·page 27·fr...t aux articles 14 et 21 de ses statuts et à l'article 161 du Code ...
- Journal Officiel·1967 / N°047·page 19·fr...café des stations. Durée : 99 ans à partir du 1er octobre 1967. ...