Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 7·fr
    ... chef-lieux des gouvernorats. Cette réduction s'applique égalemen...
  • Journal Officiel·1999 / N°055·page 15·fr
    ...Suite à cette évaluation il peut être décidé soit la confirmation,...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 30·fr
    ... janvier 1968, commençant dans cette Commune, dix jours après publ...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 45·fr
    ... septembre 1976, il appert que cette assemblée générale a reconnu ...
  • Journal Officiel·1989 / N°004·page 4·fr
    ...es ou techniques effectuées en cette qualité. Les dossiers de can...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 18·fr
    ...L'accès à cet étage se fait par une porte en fer avec un seul vole...
  • Annonces Légales·2024 / N°037·page 10·fr
    ...L'immeuble saisi objet de cette vente constitue 964 part dans l'in...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 17·fr
    ...- Cet unique : la totalité d'une maison due à Kalaâ Saira sur lieu...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 24·fr
    ...e qui occupe le côté gauche de cette rue. Il est entouré de lots s...
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 17·fr
    ...Suivant acte sous seing privé, enregistré à la recette des actes c...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 51·fr
    ...ouscription et de versement : Cette déclaration faite par le fond...
  • Journal Officiel·1997 / N°005·page 13·fr
    ...- Cette expropriation est déclarée urgente. Art. 4. - Les ministr...
  • Journal Officiel·2007 / N°024·page 11·fr
    ...Ils sont chargés à cet effet : - de l'étude préliminaire des doss...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 24·fr
    ...ze dinars cinq cents millimes. Cette mention sera précédée de la r...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 9·fr
    ... autres échelons est de 2 ans. Cette durée moyenne peut être rédui...
  • Journal Officiel·1988 / N°047·page 11·fr
    ...onne désignée par le conseil à cet effet. Art. 4. — Le délibérati...
  • Annonces Légales·2023 / N°079·page 10·fr
    ...(193.000,000) consignée à la recette des finances de Jendouba quit...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 3·fr
    ...es deux Parties contractantes. Cette Commission surveillera l'appl...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 30·fr
    ...A la suite de cette cession, la dite Société se trouve actuellemen...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 49·fr
    ...ix dinars et que le capital de cette société qui était alors de 63...