Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 28·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 15·fr
    ...En vertu du jugement en matière de statut personnel N° 13.618, ren...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 26·fr
    ...Deux exemplaires des Statuts et deux exemplaires du Procès-verbal ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 9·fr
    ...Les constats seront effectués par les agents de l'État et relatés ...
  • Journal Officiel·1992 / N°070·page 9·fr
    ...- Recettes moyennant prestation. N° 70 Journal Officiel de la Rép...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 21·fr
    ...n registre de dépôt où sont constatées par numéro d'ordre et à mes...
  • Annonces Légales·2011 / N°007·page 13·fr
    ...onds de commerce consistant en station service sous les couleurs «...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 10·fr
    ...Passé ce délai ou toute fausse déclaration constatée entraîne le r...
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 17·fr
    ... comprenant un chassis incliné stationnaire, une toile de tamisage...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 6·fr
    ... les affaires pétitoires et de statut personnel. ART. 71. — Sont ...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 14·fr
    ...d) des renseignements sur les données statistiques pertinentes qu'...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 32·fr
    ...ital précitée, l'article 6 des statuts relatif au montant du capit...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 4·fr
    ...La concurrence porte sur la valeur technique des prestations offer...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 12·fr
    ...la visite technique; 5°) l'attestation d'assurance. # TITRE III ...
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 11·fr
    ...En cas de délits constaté l'agrément peut être retiré par la direc...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 18·fr
    ...— Le contrat de nantissement est constaté par un acte authentique ...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 15·fr
    ...e les articles 6, 32 et 39 des statuts se trouvent modifier comme ...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 4·fr
    ...— Statut du chef de l'État et des personnalités de rang élevé 1. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 7·fr
    ...cord (7) l'organe d'arbitrage statuera sur la base du droit de la...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 6·fr
    ..., le conseil peut demander les statistiques et les renseignements ...