158 928 résultats pour ""STAT""
- Journal Officiel·1961 / N°032·page 28·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
- Journal Officiel·1967 / N°015·page 15·fr...En vertu du jugement en matière de statut personnel N° 13.618, ren...
- Journal Officiel·1968 / N°051·page 26·fr...Deux exemplaires des Statuts et deux exemplaires du Procès-verbal ...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 9·fr...Les constats seront effectués par les agents de l'État et relatés ...
- Journal Officiel·1992 / N°070·page 9·fr...- Recettes moyennant prestation. N° 70 Journal Officiel de la Rép...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 21·fr...n registre de dépôt où sont constatées par numéro d'ordre et à mes...
- Annonces Légales·2011 / N°007·page 13·fr...onds de commerce consistant en station service sous les couleurs «...
- Journal Officiel·1994 / N°068·page 10·fr...Passé ce délai ou toute fausse déclaration constatée entraîne le r...
- Journal Officiel·1972 / N°026·page 17·fr... comprenant un chassis incliné stationnaire, une toile de tamisage...
- Journal Officiel·1958 / N°023·page 6·fr... les affaires pétitoires et de statut personnel. ART. 71. — Sont ...
- Journal Officiel·1996 / N°004·page 14·fr...d) des renseignements sur les données statistiques pertinentes qu'...
- Journal Officiel·1963 / N°053·page 32·fr...ital précitée, l'article 6 des statuts relatif au montant du capit...
- Journal Officiel·1975 / N°024·page 4·fr...La concurrence porte sur la valeur technique des prestations offer...
- Journal Officiel·1964 / N°064·page 12·fr...la visite technique; 5°) l'attestation d'assurance. # TITRE III ...
- Journal Officiel·1988 / N°038·page 11·fr...En cas de délits constaté l'agrément peut être retiré par la direc...
- Journal Officiel·1959 / N°059·page 18·fr...— Le contrat de nantissement est constaté par un acte authentique ...
- Journal Officiel·1966 / N°039·page 15·fr...e les articles 6, 32 et 39 des statuts se trouvent modifier comme ...
- Journal Officiel·1972 / N°044·page 4·fr...— Statut du chef de l'État et des personnalités de rang élevé 1. ...
- Journal Officiel·1993 / N°085·page 7·fr...cord (7) l'organe d'arbitrage statuera sur la base du droit de la...
- Journal Officiel·1997 / N°002·page 6·fr..., le conseil peut demander les statistiques et les renseignements ...