...« Les avantages fixes et proportionnels destinés à rémunérer le Di...

...anière à pouvoir évaluer les avantages et les risques d'investir d...

...ar ces pays à des conditions avantageuses dont il serait convenu e...

...aphe précédent ainsi que les avantages accordés aux titulaires de ...

...ion bénéficie à ce titre des avantages et indemnités d'un directeu...

...ion de cette notice au JORT. Avantages particuliers prévus statuta...

...10 - Aucun avantage particulier n'est stipulé dans le projet des s...

...téressé bénéficie du rang et avantages de directeur d'administrati...

...- Pas d'apport en nature - Les statuts ne prévoient pas d'avantag...

...8 - Pour bénéficier de l'avantage mentionné à l'article 6 de loi n...

...7- Avantages particuliers : Ceux prévus par la loi. 8- Droit de v...

...Il bénéficie de la rémunération et des avantages afférent, à cette...

...oirs les plus étendus et les avantages prévus tels qu'ils sont ind...

...és sont globaux ou nets, les avantages en nature, l'objet du contr...

...Le directeur du centre a rang et avantages de directeur ou de dire...

...* Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. * Les cond...

...(différents types, condition d'exécution, avantages et inconvénien...

... bénéficie des indemnités et avantages de Directeur d'Administrati...

...u à un indice supérieur si l'avantage qui en résulte est inférieur...

...encore été dressé de bilan. Avantages stipulés au profit des Admi...