Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 852 résultats pour ""ETAB""
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 13·fr
    ...— L'État et les Etablissements Publics servent directement à leurs...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 23·fr
    ...er alinéa de l'article 18; 4° Etabli provisoirement les bureaux d...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 31·fr
    ...ité Limitée. 3. Dénomination : Etablissements BadrisARI. 4. Objet ...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 20·fr
    ...al Civil de Tunis. N° 1.417. Etablissements RALLO Frères # LES ...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 22·fr
    ...eoir de Quincaillerie — Ancien Etablissement PACE ET MIZZI », soci...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 7·fr
    ...e de la société anonyme dite : Etablissements Henri Thibord, 12, r...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 14·fr
    ...e à usage d'habitation ou d'un Etablissement industriel d'une natu...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 31·fr
    ...FAILLITE ETABLISSEMENTS R. ADDA Réunion des créanciers pour la c...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 30·fr
    ... Affaires Sociales ou dans les Etablissements Publics et Centres e...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 5·fr
    ...— Les agents chargés de la gestion des bureaux de recette des Etab...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 8·fr
    ...Retablir l'alinéa 2-1 de l'article 10 (nouveau) comme suit : 2-1 ...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 18·fr
    ...entaires connu sous le nom des Etablissements RAMA, sis à Tunis, 6...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 6·fr
    ...andataire de la société dite : Etablissements Neyrpic (Ateliers Ne...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 33·fr
    ...ovembre 1966, par laquelle cet Etablissement déclare détenir pour ...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 27·fr
    ...onsignations, les Banquiers et Etablissements de Crédit et de Banq...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 11·fr
    ...es émissions réalisées par les Etablissements de Radio et de Télév...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 35·fr
    ... des produits ou des services. Etablit ou vérifie les déclarations...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 5·fr
    ...uble du Domaine de l'État, des Etablissements Publics ou sur un bi...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 21·fr
    ...ur le compte de tiers, de tous Etablissements industriels ou comme...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 28·fr
    ...00 6 - Le fonds de commerce « Etablissements Benmussa » consistan...