22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2021 / N°039·page 11·fr...134 mètres carrés (2880 parts indivises) et qui se situe à "elmedi...
- Annonces Légales·2022 / N°143·page 10·fr...de 143m² avec les parties indivises se compose de salon+3ch+ cuisi...
- Annonces Légales·2024 / N°043·page 6·fr...la totalité de 0.212/27.3046 parts indivises dans le titre foncier...
- Annonces Légales·2025 / N°141·page 6·fr...Il s'agit de 98 /294 parts indivises objet du titre foncier n°9450...
- Journal Officiel·2016 / N°058·page 6·fr...Les fonds susvisés doivent faire l'objet d'inscription individuali...
- Annonces Légales·2026 / N°058·page 11·fr...1m²) en copropriété et dans l'indivision - Constructions et Equipe...
- Annonces Légales·2008 / N°017·page 31·fr...La totalité du tiers indivis revenant au débiteur saisi dans la pr...
- Annonces Légales·2008 / N°050·page 60·fr...Qui consiste en les parts indivis lui revenant dans le titre fonci...
- Journal Officiel·1977 / N°063·page 26·fr...amen un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...
- Journal Officiel·1978 / N°021·page 43·fr...amâa Bel Hadj le quart dans l'indivision du fonds de commerce sis ...
- Annonces Légales·2015 / N°046·page 45·fr...Il s'agit de la totalité des 390 parts (presque 390 m²) indivises ...
- Annonces Légales·2015 / N°137·page 37·fr...La partie saisie Othmane Jarry est propriétaire de la moitié indiv...
- Annonces Légales·2016 / N°019·page 9·fr... la société avec les pouvoirs individuels les plus étendus, et ce ...
- Annonces Légales·2017 / N°081·page 45·fr...la totalité du 2/3 des parts indivises (21 parts) de la totalité d...
- Annonces Légales·2021 / N°122·page 9·fr...ce sont des parts indivises dans l'immeuble objet T.F 606715 Nabeu...
- Annonces Légales·2022 / N°079·page 9·fr...La totalité des parts dans l'indivision de 118350 parts sur un nom...
- Annonces Légales·2024 / N°015·page 10·fr...on pour les propriétaires à l'indivise dudit local. Et ce conformé...
- Annonces Légales·2025 / N°011·page 11·fr...159.4655 parts indivises/ 159.4655 parts 116710 parts/ revenant à ...
- Journal Officiel·1972 / N°046·page 11·fr...; b) Qu'elle est la propriété indivise de : 1) Amor Ben Abdallah ...
- Journal Officiel·1973 / N°049·page 25·fr... par moitiés entre eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...