Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 923 résultats pour ""SITA""
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 6·fr
    ...— Les Secrétaires des Organismes Universitaires sont promus à l'éc...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 5·fr
    ...ansport pour les quantités transitant par les dépôts intermédiaire...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 4·fr
    ...pour tout produit importé nécessitant ce service. Art. 6. — Tout ...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 37·fr
    ...ue Omar Ibn Khattab Cite Universitaire Zerigue Gabes | 75392397 | ...
  • Journal Officiel·1957 / N°026·page 8·fr
    ...es banquiers, débiteurs et dépositaires, les souscriptions, endos,...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 6·fr
    ..., des gestionnaires et des dépositaires des fonds et des actifs de...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 4·fr
    ... constituer le tiers saisi dépositaire, à moins que celui-ci ne pr...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 52·fr
    ...MAL | MOKHLES | Avenue Léopold Sitar Senghor Immeuble Selame 4000 ...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 153·fr
    ...au début de chaque année universitaire selon des conditions et pro...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 16·fr
    ...au début de chaque année universitaire selon des conditions et pro...
  • Journal Officiel·1987 / N°019·page 19·fr
    ...Les intermédiaires agréés dépositaires de ces fonds doivent transm...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 20·fr
    ...en répond que comme simple dépositaire. Il ne répond pas de la dé...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 13·fr
    ...en répond que comme simple dépositaire. Il ne répond pas de la dé...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 27·fr
    ...en répond que comme simple dépositaire. Il ne répond pas de détér...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 3·fr
    ...détournement commis par un dépositaire de deniers publics. 3°) au...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 8·fr
    ...l'acquisition des titres universitaires requis pour l'accès à ce g...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 151·fr
    ...6 — Il procède au recrutement des compétences autres qu'anivesitai...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 45·fr
    ...s par des difficultés et des hésitations, qui se traduisirent par ...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 58·fr
    ...re ou professionnelle ou universitaire pour les enfants âgés entre...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 13·fr
    ...en répond que comme simple dépositaire. Il ne répond pas de la dé...