Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 3·fr
    ...t les impôts indirects; 7) Le trésor public. Arrêté du Ministre d...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 44·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale ou de présentati...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 24·fr
    ...rrespondant sera effectué, au Trésor, en fin d'exercice. Les inst...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 4·fr
    ...dinars recouvrée au profit du trésor Tunisien au moyen d'état de l...
  • Journal Officiel·1989 / N°028·page 9·fr
    ...s des postes et comptables de trésor — Opérations budgétaires du ...
  • Journal Officiel·1969 / N°042·page 4·fr
    ...— Les intérêts et le capital des titres seront payables à la Tréso...
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 21·fr
    ...Brahim Maaroufi de ses fonctions de trésorier général de la sociét...
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 10·fr
    ...atif et les fonds spéciaux du trésor. — de suivre l'apurement des...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 21·fr
    ...es Céréales sera reversé à la Trésorerie Générale de Tunisie. 4. ...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 4·fr
    ...ivilège existant au profit du Trésor pour le recouvrement de ses c...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 14·fr
    ... sont solidaires vis-à-vis du Trésor pour le paiement des droits d...
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 3·fr
    ...nce financière et ses flux de trésorerie pour l'exercice clos à ce...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 5·fr
    ...— Les titres en portefeuille et la trésorerie, détenus en Tunisie ...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 42·fr
    ...s le 1/3 du prix indiqué à la trésorerie générale ou présenter un ...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 12·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 4·fr
    ...- impôts - douanes - comptabilité publique - trésor. Art. 2. - Le...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 7·fr
    ...2.** — Toute personne physique ou morale tenue de reverser au Trés...
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 32·fr
    ...Privilège au profit du trésor public de l'État inscrit à la CPF en...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 9·fr
    ...otisations par l'entremise du trésorier du groupement d'intérêt hy...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 32·fr
    ...Foudhaïli Tajeddine - Trésorier Général : Mahmoud Segni - Adjoints...