Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 46·fr
    ... l'objet de l'appel d'offres. Cette première enveloppe devra être...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 14·fr
    ...at de Kasserine sur lesquelles cette collectivité exerce sa jouiss...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 15·fr
    ...Le Conseil lui délègue à cet effet tous les pouvoirs qu'il détient...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 26·fr
    ... avril 1979, enregistré à la recette de Sidi-Bouzid le 8 mai 1979,...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 53·fr
    ...ouscription et de versement : Cette déclaration faite par le fond...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 51·fr
    ...Pour visiter le bien immobilier objet de cette vente, toute person...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 18·fr
    ...A cet effet deux dernières sessions d’examens pour ce certificat s...
  • Journal Officiel·1972 / N°002·page 12·fr
    ... à Tunis 35 Avenue de la Gne. Cet avis a paru au journal Es-Salaf...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 29·fr
    ...n du Commissaire aux Comptes. Cet avis tiendra lieu de Convocatio...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 59·fr
    ...ffaire n°21817 du 6/3/1995 que cet arrêt signifié aux partie, adve...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 36·fr
    ...1) 5% pour constituer la réserve légale jusqu'à ce que cette réser...
  • Journal Officiel·1987 / N°048·page 3·fr
    ...b) éventuellement, dans une section spécialement affectée à cet us...
  • Journal Officiel·1991 / N°037·page 7·fr
    ...n et leurs parts relatives — Recette moyenne, dilution taxifaire d...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 5·fr
    ...n centre de formation agréés à cet effet. Art. 2. - Le Premier mi...
  • Journal Officiel·1995 / N°029·page 4·fr
    ...les et la durée de validité de cette carte prend fin le 30 avril 1...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 26·fr
    ...e de l'audience ou présenter à cette dernière un chèque certifié. ...
  • Journal Officiel·1983 / N°076·page 5·fr
    ...uridique, ou la suppression de cette aire en tout ou en partie ne ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 57·fr
    ...itres appartenant au mandant. Cette disposition n'a pas lieu pour...
  • Annonces Légales·2025 / N°101·page 10·fr
    ...Les limites de cette propriété : du Sud une parcelle du terrain no...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 2·fr
    ...enne entre l'Etat où se trouve cette Université et la République T...