Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
159 819 résultats pour ""EMP""
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 10·fr
    ...oit, peuvent détruire en tout temps et par tous moyens, sauf l'inc...
  • Journal Officiel·1993 / N°037·page 10·fr
    ...3) La prise des décisions relatives aux emprunts conformément à la...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 15·fr
    ...Sadok ben Mustapha ben Othman ben Mohamed Ali Faddou, employé prin...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 5·fr
    ...Cet empêchement provisoire doit être attesté par un certificat méd...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 39·fr
    ...Deux exemplaires de l'acte ont été déposés au Greffe du Tribunal d...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 4·fr
    ..., il recrute, nomme à tous les emplois, affecte, licencie le perso...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 46·fr
    ...bre 1975, et au quotidien «Le Temps» du 13 décembre 1975, Monsieur...
  • Journal Officiel·1988 / N°022·page 6·fr
    ... 1985 susvisé sont abrogés et remplacés par les dispositions ci-ap...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 17·fr
    ...es douaniers La création de l'emploi de contrôleur général des se...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 8·fr
    ...ar les textes subséquents, et remplacées par les dispositions suiv...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 6·fr
    ...Habous El Hadj Ahmed Djeml en remplacement de l'ex-tuteur. ## TRI...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 6·fr
    ...ouvertes ; 2) la priorité à l'emploi ; 3) l'octroi des fonctions...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 65·fr
    ...Ladite délibération a été déposée en double exemplaire au Greffe d...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 13·fr
    ...eil d'Administration, en même temps que le projet de budget. Le Co...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 8·fr
    ...696 bis, case 453, aux droits de 400 francs, dont un exemplaire a...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 11·fr
    ...Tribunal de Tunis, en double exemplaire le 18 juillet 1960. Monsi...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 38·fr
    ...Soit l'empreinte du cachet du Gouvernorat de Kasserine. # ANNONCE...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 4·fr
    ...— La durée du temps requis pour accéder à l'échelon supérieur est ...
  • Journal Officiel·1965 / N°049·page 23·fr
    ...7 bis, Case 475 et dont deux exemplaires ont été déposés au Greffe...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 23·fr
    ...novembre 1974 sont abrogés et remplacés par les dispositions suiva...