Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 9·fr
    ...e pour assurer une bonne thermostatisation du milieu réactionnel j...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 15·fr
    ...Il ajoute qu'il a égaré le titre constatant ses droits de propriét...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 20·fr
    ...Abdessalem ben Ali Najar, gérant statutaire est acceptée. Les com...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 6·fr
    ...itre ou s'il n'y a pas de contestation sérieuse sur l'existence ou...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 15·fr
    ...es articles 21 et suivants des statuts, Messieurs les Adhérents so...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 11·fr
    ...ueur; 3° le raccordement de la station d'épuration au réseau d'irr...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 3·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — Le Chef de poste de po...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 4·fr
    ...t susceptible d'appel, la cour statue sur cet appel dans un délai ...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 44·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 6·fr
    ... la fixation des effectifs, du statut et de la rémunération du per...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 3·fr
    ...s officines de détail, une attestation d'un géomètre assermenté, i...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 13·fr
    ...Vu la loi N° 66-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pers...
  • Journal Officiel·1990 / N°046·page 12·fr
    ...e pourront faire l'objet de constatations et d'enquêtes non seulem...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 50·fr
    ...s 1973, portant respectivement statut particulier de chacun de ces...
  • Journal Officiel·1987 / N°060·page 8·fr
    ...Ils peuvent diriger un laboratoire ou une station expérimentale. ...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 6·fr
    ...'intéressé, sont fixés par les statuts particuliers. L'agent qui,...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 3·fr
    ...Le statut particulier des officiers des ports est fixé par décret ...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 18·fr
    ...nt des prétentions ou des contestations à faire à ce sujet, doiven...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 22·fr
    ... Ajri Abdeljelil, avise que le Statut de la Coopérative sus-nommée...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 11·fr
    ...Les statuts particuliers, prévus à l'article 1er de la présente lo...