Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 39·fr
    ...Mohamed Jemmali, agissant en qualité de mandataire de l'Office du ...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 9·fr
    ...es actes intéressant la personnalité juridique de l'Association, t...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 5·fr
    ...rogée d'office sans autres formalités jusqu'à ce que la décision d...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 7·fr
    ...Ces heures sont rémunérées et les modalités de leur utilisation so...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 23·fr
    ... prix des immeubles pour la totalité de leur créance ne toucheront...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 6·fr
    ... exigé l'affichage à la municipalité du lieu de leur résidence ou ...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 11·fr
    ...Ces heures sont rémunérées et les modalités de leur utilisation so...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 27·fr
    ...Monsieur le Président appelle au Bureau, en qualité de Secrétateur...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 20·fr
    ... à Tunis, 5, rue Amilcar, en qualité de seule gérante. La durée de...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 23·fr
    ...La totalité d'un terrain nu, sis à Carthage, en bordure d'une rue,...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 4·fr
    ...e de l'accomplissement des formalités prescrites par l'article 27,...
  • Journal Officiel·1957 / N°026·page 8·fr
    ...mptes ; g) que toutes les formalités ayant été remplies, la socié...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 36·fr
    ...**LA SOCIÉTÉ DES MINES DE BITUMES ET D'ASPHALITES DU CENTRE, 41, a...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 12·fr
    ...Construction d'immeubles ou de logement tant dans les localités ur...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 5·fr
    ...se Nationale, sauf dans les localités où il n'existe pas de pharma...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 16·fr
    ...s réglemente par arrêté les modalités d'application des dispositio...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 25·fr
    ...place Général Leclerc, asistant en qualité de co-propriétaires ind...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 22·fr
    ...orat et dans ceux de la municipalité. --- ## SERVICE DE COMMERCE...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 2·fr
    ...## SECTION III ## Modalités d'expropriation ART. 11. — Pour l'ap...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 6·fr
    ...orter atteinte au principe d'égalité d'information ou de traitemen...