Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 10·fr
    ...utif ; b) n'observe pas les prestations médicales ou s'absente de ...
  • Journal Officiel·1990 / N°019·page 6·fr
    ...— Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constaté...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 11·fr
    ...Toute infraction aux présentes dispositions sera constatée et pour...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 6·fr
    ... procéder aux recherches et constatations des infractions aux disp...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 40·fr
    ...à douze mille dinars ; 3°) Constater la réalisation définitive de...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 13·fr
    ...Passé ce délai ou toute fausse déclaration constatée entraîne le r...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 20·fr
    ...— les statuts ont été modifiés en conséquence. Pour Extrait. N° ...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 33·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 5·fr
    ...; durant ces consultations, le statu-quo sera maintenu. Toutefois...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 17·fr
    ...ions prévues à l'article 4 des statuts de la Caisse Nationale de R...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 11·fr
    ... laquelle sera compétente pour statuer sur cette question. Pour n...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 36·fr
    ...Vanneau, à Paris (5°), gérants statutaires, pour la durée de la So...
  • Journal Officiel·1992 / N°049·page 6·fr
    ...- Les locaux techniques abritant la station de pompage ainsi que l...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 38·fr
    ...itres, soit le récépissé en constatant le dépôt en banque. Le Con...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 12·fr
    ...ire d'Etat à l'Agriculture qui statue sur avis du Secrétaire d'Eta...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 16·fr
    ...mmerciale ainsi que toutes les statistiques et d'élaboration des é...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 54·fr
    ...Il ajoute qu'il a égaré le titre constatant ses droits de propriét...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 3·fr
    ...° 82-70 du 6 août 1982 portant statut général des forces de la séc...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 13·fr
    ... des cérémonies ou à des manifestations extérieures, tout discours...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 35·fr
    ...s les pouvoirs confiés par les statuts à la gérance. **Dépôt :** ...