Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 23·fr
    ...A la suite de cette cession les parts sociales formant le capital ...
  • Journal Officiel·1987 / N°051·page 5·fr
    ...vec chacun de ces organismes. Cette convention précisera notammen...
  • Journal Officiel·1992 / N°057·page 4·fr
    ...inet du Premier Ministre, dans cette situation l'intéressé bénéfic...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 24·fr
    ...e 1958-1960, commenceront dans cette Commune dix jours après la pu...
  • Annonces Légales·2005 / N°167·page 4·fr
    ...ficie globale d'environ 218m², cet immeuble est l'objet d'une dema...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 45·fr
    ...ner à bien la tâche exigée par cette mission dans le cadre de la l...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 68·fr
    ...Avis de cette vente a été publié au Journal « La Presse » de Tunis...
  • Journal Officiel·1985 / N°039·page 10·fr
    ...Les montants de cette Indemnité sont fixés comme suit : | Situat...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 6·fr
    ...lus ancien dans le grade et si cette ancienneté est la même la pri...
  • Journal Officiel·2002 / N°089·page 5·fr
    ...entation d'un mandat spécial à cet effet. Article 335 (quinquies)...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 14·fr
    ...les cours de perfectionnement. Cette attestation doit mentionner l...
  • Journal Officiel·1966 / N°004·page 32·fr
    ...handises échangées au titre de cet accord sera effectué conforméme...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 9·fr
    ...Il contrôle l'exécution de ce budget et suit l'évolution des recet...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 5·fr
    ...— Cet arrêté prend effet à compter du 18 février 1991 et sera publ...
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 42·fr
    ...vocable et charger un avocat à cet effet. Quant aux étrangers, ils...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 23·fr
    ...Les limites de cette propriété du Sud Khobbi, de l'Est entrée d'où...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 15·fr
    ...La superficie totale de cet étage est de 200 mètres carrés environ...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 37·fr
    ..., b) de mettre contre l'aimant cette information à la disposition ...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 56·fr
    ...Sur cette parcelle il existe une vieille construction composée d'u...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 31·fr
    ...- que cette assemblée a reconnu la sincérité de la déclaration de ...