158 928 résultats pour ""STAT""
- Journal Officiel·1963 / N°025·page 15·fr...ion et qui, quel que soit leur statut juridique, mènent une vie pl...
- Journal Officiel·1975 / N°002·page 8·fr...Les absences dues à un cas fortuit, dûment constaté, tels que décè...
- Journal Officiel·1965 / N°009·page 3·fr...Les délibérations du Conseil sont constatées par des procès-verbau...
- Journal Officiel·1993 / N°063·page 17·fr...nce ou à des menaces dûment constatés contre toute personne appart...
- Journal Officiel·1962 / N°046·page 6·fr...Le Conseil d'Administration arrête le statut du personnel, détermi...
- Journal Officiel·1989 / N°014·page 11·fr...Ces formules ont pour objet de constater la délivrance des moyens ...
- Journal Officiel·1966 / N°039·page 21·fr...oirs prévus à l'article 16 des Statuts. Pour extrait N° 1421 --...
- Journal Officiel·1995 / N°033·page 5·fr...- Le tribunal statue sur la demande de règlement judiciaire en cha...
- Journal Officiel·1968 / N°044·page 22·fr...Extraits des Statuts : Suivant acte ssp. en date du 28 septembre ...
- Journal Officiel·1963 / N°018·page 4·fr...Durant ces négociations, le statut qui est maintenu. Toutefois, l...
- Journal Officiel·1959 / N°023·page 10·fr...r le montant des bourses et prestations qui leur auront été servie...
- Journal Officiel·1996 / N°105·page 122·fr...e jouissant de par la loi d'un statut légal. Elle s'étend à tout e...
- Journal Officiel·1976 / N°028·page 5·fr...Mokhtar Belkhiria, contrôleur de l'Office des statistics. Housine ...
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 28·fr...nformément aux dispositions du statut général des fonctionnaires. ...
- Journal Officiel·1958 / N°018·page 16·fr...asmina, à 400 m, à l'est de la station du T.G.M. de Chott El Bahir...
- Journal Officiel·1995 / N°092·page 4·fr...g - the term "territory" in relation to a state has the meaning of...
- Journal Officiel·1993 / N°062·page 16·fr...nce ou à des menaces dûment constatés contre toute personne appart...
- Journal Officiel·1993 / N°070·page 22·fr... laquelle sera compétente pour statuer sur cette question. Pour n...
- Journal Officiel·1958 / N°080·page 14·fr...La propriété bornée consiste en une station d'essence, d'une conte...
- Journal Officiel·1999 / N°021·page 10·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...