Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 16·fr
    ... chambre d'électricité au sud. Cette construction contient deux ét...
  • Annonces Légales·2025 / N°073·page 10·fr
    ...livret de conditions préparé à cet effet et pour plus d'accès au l...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 32·fr
    ...héritiers de Mohamed Snoussi. Cette plantation comporte des arbre...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 62·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère, doit consigner...
  • Annonces Légales·2006 / N°082·page 38·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère, doit consigner...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 30·fr
    ...contenance dénoncée de 450 m². Cette déduite du Plan est de 608 m²...
  • Annonces Légales·2009 / N°052·page 22·fr
    ...otale de la propriété objet de cette vente est de 458 m² soit 458 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°023·page 29·fr
    ...a S.A.R.L. en Société Anonyme. Cette transformation prend effet à ...
  • Journal Officiel·1982 / N°069·page 16·fr
    ...Il bénéficie dans cette position des indemnités et avantages attri...
  • Annonces Légales·2015 / N°092·page 17·fr
    ...e 10/11/2014 enregistré à la recette des finances de Siliana le 12...
  • Journal Officiel·1990 / N°037·page 4·fr
    ...du point «A» situé la GP 7, la limite suit cette dernière en direc...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 12·fr
    ...- Cet arrêté prend effet à compter du 25 janvier 1995, et sera pub...
  • Annonces Légales·2004 / N°113·page 3·fr
    ... d'une superficie de 422.3 m², cet immeuble est loué à madame Haïf...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 36·fr
    ...omptes des exercices ayant précédé cette souscription et paiement.
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 3·fr
    ...— Elles peuvent, à cette fin : a) créer des bureaux à contrôles n...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 11·fr
    ...— Peuvent participer à cet examen les agents qui, à la date de l'e...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 27·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 5·fr
    ...| Cette indemnité est payable mensuellement et à terme échui. Ar...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 36·fr
    ...directement ou indirectement à cet objet et à tous objets similair...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 21·fr
    ..., clôture, etc..., donnant sur cette voie (Article 1er du règlemen...