Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 19·fr
    ...Bei Hadj Allah Georgette, à compter du 1er mars 1963. Fatma Bane, ...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 8·fr
    ...Il examine et arrête le projet de budget de la bourse. Art. 11. —...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 24·fr
    ...x agents, au matériel et au budget de l'institut; - d'un sous-dire...
  • Journal Officiel·1985 / N°021·page 4·fr
    ... indemnités prélevée sur le budget de la Chambre des Députés. Ces...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 11·fr
    ...i 1949, portant fixation du budget de l'exercice 1949-1950 et nota...
  • Journal Officiel·1974 / N°022·page 7·fr
    ...47, portant promulgation du budget de l'exercice 1947 et notamment...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 58·fr
    ...Jean-Paul Barriel, Jean-François Coste Henri Grangette. Cette inv...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 19·fr
    ...ation et la présentation du budget de fonctionnement et d'équipeme...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 4·fr
    ... 1377), portant fixation du budget ordinaire pour la gestion 1958-...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 3·fr
    ...ues par la loi organique du budget. Art. 3: — Le chapitre III de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 9·fr
    ... cadres, compte tenu de son budget. ART. 3. — Les pourcentages pr...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 9·fr
    ...n 1956, portant fixation du budget ordinaire pour l'exercice 1956-...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 10·fr
    ...tions de chef de service du budget à la sous-direction des affaire...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 5·fr
    ...on et de la répartition des budgets de fonctionnement et d'équipem...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 13·fr
    ...— Le budget du centre est constitué par des recettes et par des dé...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 8·fr
    ...Rouget Jacques, Géomètre assermenté du Service Topographique. Le ...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 38·fr
    ...Les dépenses y afférentes sont imputées sur le budget dudit centre...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 2·fr
    ... 1372), portant fixation du budget annuel provisoire de l'exercice...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 48·fr
    ...es et Financières en abrégé (SOGETIF) dont le siège est à Tunis, 6...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 18·fr
    ...— EPREUVE DE CULTURE GENERALE 1) Budget de l'Etat : Définition d...