16 198 résultats pour ""GET""
- Journal Officiel·1964 / N°001·page 19·fr...Bei Hadj Allah Georgette, à compter du 1er mars 1963. Fatma Bane, ...
- Journal Officiel·1989 / N°020·page 8·fr...Il examine et arrête le projet de budget de la bourse. Art. 11. —...
- Journal Officiel·1990 / N°083·page 24·fr...x agents, au matériel et au budget de l'institut; - d'un sous-dire...
- Journal Officiel·1985 / N°021·page 4·fr... indemnités prélevée sur le budget de la Chambre des Députés. Ces...
- Journal Officiel·1968 / N°028·page 11·fr...i 1949, portant fixation du budget de l'exercice 1949-1950 et nota...
- Journal Officiel·1974 / N°022·page 7·fr...47, portant promulgation du budget de l'exercice 1947 et notamment...
- Journal Officiel·1978 / N°087·page 58·fr...Jean-Paul Barriel, Jean-François Coste Henri Grangette. Cette inv...
- Journal Officiel·1993 / N°055·page 19·fr...ation et la présentation du budget de fonctionnement et d'équipeme...
- Journal Officiel·1958 / N°069·page 4·fr... 1377), portant fixation du budget ordinaire pour la gestion 1958-...
- Journal Officiel·1976 / N°026·page 3·fr...ues par la loi organique du budget. Art. 3: — Le chapitre III de ...
- Journal Officiel·1973 / N°025·page 9·fr... cadres, compte tenu de son budget. ART. 3. — Les pourcentages pr...
- Journal Officiel·1976 / N°083·page 9·fr...n 1956, portant fixation du budget ordinaire pour l'exercice 1956-...
- Journal Officiel·1996 / N°077·page 10·fr...tions de chef de service du budget à la sous-direction des affaire...
- Journal Officiel·1991 / N°063·page 5·fr...on et de la répartition des budgets de fonctionnement et d'équipem...
- Journal Officiel·1986 / N°017·page 13·fr...— Le budget du centre est constitué par des recettes et par des dé...
- Journal Officiel·1958 / N°068·page 8·fr...Rouget Jacques, Géomètre assermenté du Service Topographique. Le ...
- Journal Officiel·1996 / N°027·page 38·fr...Les dépenses y afférentes sont imputées sur le budget dudit centre...
- Journal Officiel·1958 / N°009·page 2·fr... 1372), portant fixation du budget annuel provisoire de l'exercice...
- Journal Officiel·1976 / N°045·page 48·fr...es et Financières en abrégé (SOGETIF) dont le siège est à Tunis, 6...
- Journal Officiel·1976 / N°040·page 18·fr...— EPREUVE DE CULTURE GENERALE 1) Budget de l'Etat : Définition d...