22 672 résultats pour ""INDIV""
- Journal Officiel·1981 / N°016·page 18·fr...priorité à l'achat de la part indivise de la propriété Clementine ...
- Annonces Légales·2019 / N°063·page 16·fr...La vente portera sur les 2274 parts indivises que possède le débit...
- Annonces Légales·2024 / N°018·page 10·fr...- UAc3 zone d'habitation individuelle en bande continue. Un bâtim...
- Annonces Légales·2024 / N°080·page 2·fr...3- Approbation des états financiers individuels arrêtés par le Con...
- Annonces Légales·2025 / N°075·page 23·fr...2- Lecture du rapport individuel des Commissaires aux comptes et a...
- Annonces Légales·2026 / N°011·page 13·fr...2026R00165VEPA1 ### Vente aux enchères publiques de part indivise...
- Annonces Légales·2006 / N°089·page 26·fr...Des parts indivises (800/1521) objet du titre foncier n° 103057, s...
- Journal Officiel·1967 / N°018·page 17·fr...ts de Sadok ben Ammar, dans l'indivision entre eux. c) Qu'elle n'e...
- Annonces Légales·2007 / N°022·page 63·fr...Il s'agit des 15500/16500 parts indivises appartenant à la partie ...
- Annonces Légales·2008 / N°004·page 52·fr...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
- Annonces Légales·2008 / N°020·page 70·fr...Parts indivises à vendre : Les 482/5714 € du titre foncier n° 6280...
- Annonces Légales·2009 / N°046·page 38·fr...La totalité de 9332/46660 des parts indivises de la propriété dite...
- Annonces Légales·2016 / N°005·page 37·fr...16, avec pouvoir de signature individuelle; - Ratification du mand...
- Annonces Légales·2017 / N°149·page 56·fr...vi soit le un septième dans l'indivision des propriétés suivantes ...
- Annonces Légales·2021 / N°028·page 25·fr...robation des états financiers Individuels de la banque pour l'exer...
- Annonces Légales·2025 / N°174·page 12·fr...**Propriété saisie :** Il s'agit de 222.95/64790 parts indivises s...
- Journal Officiel·1964 / N°059·page 7·fr...- L'individu et les groupes. - Les problèmes de la communication e...
- Annonces Légales·2006 / N°040·page 40·fr...JOURI Sahbi à parts égales et indivises. 2006S01021SRLB2 Entrepri...
- Annonces Légales·2009 / N°149·page 46·fr...Le prix des parts indivis de la propriété est Fixé à 37.067.944. ...
- Journal Officiel·1981 / N°010·page 27·fr...le Président de la Chambre Individuelle du Tribunal de 1ère Instan...