Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
164 302 résultats pour ""A M""
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 39·fr
    ...is à El Harairia, banlieue de la Manouba. La 1ère parcelle connue ...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 15·fr
    ...Tunis, le 18 septembre 1975 La Ministre de l'Agriculture HASSEN B...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 29·fr
    ...e 11ème échelon :** Madame Sarra Memlouk née Ben Abderrazak, à com...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 14·fr
    ...L'exercice de ce droit s'effectue de la manière suivante : - A ti...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 45·fr
    ... syndic de faillite 4, Av Africa Mourouj 3. 2016R01024VEPA2 ### ...
  • Journal Officiel·1993 / N°094·page 6·fr
    ...Article premier - Il est ordonné la mise à l'enquête publique, pen...
  • Annonces Légales·2019 / N°092·page 16·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
  • Annonces Légales·2020 / N°082·page 14·fr
    ...ème étage bureau n°04 près de la mosquée Sidi Lakhmi 3027 Sfax dan...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 6·fr
    ... chaabane 1367), réglementant la mise en recouvrement des rôles de...
  • Annonces Légales·2013 / N°131·page 55·fr
    ...Tout surenchérisseur doit consigner le tiers de la mise à prix et ...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 12·fr
    ...Madame Nour El Houda Mekkaoui, conseiller des services publics au ...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 19·fr
    ... de capital des sociétés, sur la même ligne que les actions ancien...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 15·fr
    ...re » dont le W, déterminé par la méthode Chopin, sera reconnu supé...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 55·fr
    ...gné avant la vente le tier de la mise à prix. Maître Abdelwaheb K...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 20·fr
    ...Madame Arbia Maamouri, née Saayed, à compter du 1er décembre 1974 ...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 31·fr
    ...La mise à prix est fixée à la somme de quatre mille cinq cents din...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 34·fr
    ...dont la signature légalisée à la Municipalité de Tunis le 25 septe...
  • Journal Officiel·1980 / N°020·page 19·fr
    ...Cette augmentation sera réalisée de la manière suivante : - 10.00...
  • Journal Officiel·1993 / N°026·page 5·fr
    ...Vu le décret n° 93-668 du 29 mars 1993 fixant la mission et l'orga...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 12·fr
    ...onsigner le 1/3 du montant de la mise à prix qui est de 105.333.33...