Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 5·fr
    ...ispositions contraires de leur statut, par arrêté du Secrétaire d'...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 15·fr
    ...n d'une part de leur mérite constaté par les résultats universitai...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 28·fr
    ...L'article 14 des Statuts a donc été modifié en conséquence. N° 1....
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 17·fr
    ...En vertu du jugement rendu par le Tribunal statuant en matière de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 21·fr
    ...ors d'eux, sont nommés par les statuts ou par les associés par déc...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 11·fr
    ... à des voies de fait dûment constatées contre toute personne appar...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 13·fr
    ... doit être accompagnée des attestations fournies par la ou les ent...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 16·fr
    ...nce ou à des menaces dûment constatés contre toute personne appart...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 17·fr
    ...reprise et de la manière de prestation des services. Chaque année...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 5·fr
    ... certificat de jaugeage qui constate ces changements. Tout nouvea...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 34·fr
    ...Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général de...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 13·fr
    ...Il ajoute qu'il a égaré le titre constatant ses droits de propriét...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 27·fr
    ...atisfaisante, conformément aux statuts de la dite Ecole. b) Par v...
  • Journal Officiel·1992 / N°010·page 7·fr
    * les attestations de service * les congés de repos. Art. 11. — L...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 29·fr
    ...orat de Sousse, comprenant une station service équipée, un garage,...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 17·fr
    ... des voies de faits dûment constatées contre toute personne appar...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 9·fr
    ...cune irrégularité n'ait été constatée. 2. — Lorsque les marchandi...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 6·fr
    ...Absence Les absences dues à un cas fortuit, dûment constaté, tel ...
  • Journal Officiel·1993 / N°028·page 10·fr
    ...Le ministre chargé de la formation professionnelle statue sur ces ...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 14·fr
    ...es articles 6, 7, 15 et 18 des statuts ont été modifiés et il a ét...