Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 5·fr
    ...re soumis à aucune forme d'arrestation ou de détention. 6. L'État...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 9·fr
    ... laquelle sera compétente pour statuer sur cette question. Pour n...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 20·fr
    ...- la collecte et l'analyse des données statistiques du transport t...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 11·fr
    ...a jusqu'à la piste menant à la station de Hadjeb El Aioun séparant...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 15·fr
    ...- Le service des statistiques. 2) La sous-direction des structure...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 16·fr
    ...rticipation à toutes les manifestations nationales et internationa...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 21·fr
    ...titres ou les récépissés en constatant le dépôt dans une banque ou...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 11·fr
    ...— Tout médecin qui, dans l'exercice de ses fonctions, constate qu'...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 14·fr
    ...Les constatations faites par cette personne doivent être consignée...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 4·fr
    ...— Les prix des prestations afférentes aux frais d'hébergement et d...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 5·fr
    ...Elles sont constatées, poursuivies et réprimées comme telles et pa...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 13·fr
    ... instruments de mesure sera constatée au cours de l'année 1990 par...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 5·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — le Chef de poste de Pol...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 9·fr
    ...evant la Cour d'Appel de Tunis statuant dans les conditions prévue...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 13·fr
    ...Ils ajoutent que le titre constatant leurs droits de propriété sur...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 5·fr
    ...aux ou moyens de transport, constate ou suspecte la présente d'un ...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 39·fr
    ... laquelle sera compétente pour statuer sur cette question. Pour n...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 19·fr
    ...960, n° 1066 par la Chambre du Statut Personnel des Etrangers près...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 59·fr
    ...04 BEN ABDELHAFIDH Karim | Rue Station les Dr rachid ben Salah -Je...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 10·fr
    ...présente loi, si le déficit constaté lui paraît justifié. ## Cess...