Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2013 / N°055·page 28·fr
    ...e l'augmentation du capital. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 23·fr
    ...Il participe tout comme s'il était en service aux avantages consen...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 16·fr
    ... cette question dépassent les avantages pour l'intérêt public. II...
  • Journal Officiel·1978 / N°079·page 5·fr
    ...aux personnes ayant obtenu un avantage en vertu du présent règleme...
  • Journal Officiel·1982 / N°069·page 16·fr
    ...Il bénéficie dans cette position des indemnités et avantages attri...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 18·fr
    ...statuts et bénéficier de tous avantages que peut procurer la coopé...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 36·fr
    ...Il n'existe pas de parts de fondateurs ni d'avantages particuliers...
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 15·fr
    ... à moyenne masse moléculaire) avantageusement constitué de polyacr...
  • Annonces Légales·2023 / N°002·page 4·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·1998 / N°087·page 5·fr
    ...t 1992, l'intéressé a rang et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 14·fr
    ...ey houmet souk Jerba avec ses avantages du porche, de la cour et d...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 74·fr
    ...- Madame Dalila El Khmiri est déchue de l'avantage prévu par l'art...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 18·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé dans les statuts au profi...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 39·fr
    ...joui, il devra faire état des avantages qu'il a retirés de la chos...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 15·fr
    ...s y avaient acquise lorsque l'avantage de traitement résultant de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°010·page 5·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Jo...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 3·fr
    ...du bénéfice des indemnités et avantages prévus à l'article 1er du ...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 8·fr
    ...statuts et bénéficier de tous avantages que peut procurer l'associ...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 20·fr
    ...ionnaire ayant le rang et les avantages d'un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·2001 / N°086·page 24·fr
    ...- Fondations (différents types, condition d'exécution, avantages e...