Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2003 / N°071·page 16·fr
    ...entretien, et ce, par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 15·fr
    ...robation des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2025 / N°078·page 17·fr
    ...Cette publication tient lieu de convocation individuelle à tous le...
  • Annonces Légales·2025 / N°173·page 11·fr
    ...Les parts indivises soient 10000 parts / 169321 dans l'immeuble dé...
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 23·fr
    ...Dans l'indivision entre eux, suivant leurs droits successoraux. c...
  • Annonces Légales·2008 / N°114·page 25·fr
    ...Les nouveaux membres dont la liste suit ont accepté individuelleme...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 18·fr
    ...nces et notamment les arrêtés individuels et contrats concernant l...
  • Annonces Légales·2010 / N°047·page 31·fr
    ...les parts indivises représentant 06 h revenant à la partie saisie ...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 12·fr
    ...stre de la Justice par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Annonces Légales·2013 / N°140·page 53·fr
    ...de 279m² avec une part dans l'indivision d'une entrée commune entr...
  • Annonces Légales·2019 / N°034·page 11·fr
    ...Les parts indivises appartenant au débiteur saisi dans l'immeuble ...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 34·fr
    ...es seront informés par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2026 / N°071·page 10·fr
    ...zone à vocation résidentielle individuelle, d'une superficie de 71...
  • Annonces Légales·2008 / N°044·page 49·fr
    ...vant la partie saisie, dans l'indivision donnant sur la zone de MA...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 35·fr
    ...La totalité de sa part dans l'indivis du terrain sis dans la zone ...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 37·fr
    ...Tous agissant en leurs qualités de propriétaires indivis et en ver...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 6·fr
    ...é la méthode d'assainissement individuel prescrite par la réglemen...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 34·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant au débiteur soit le 1/2 d...
  • Annonces Légales·2013 / N°030·page 37·fr
    ...re d'une superficie de 392 m² indivisément entre eux situé à Sfax ...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 29·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...