Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 14·fr
    ...il faut déposer au moins un 1/3 du prix indiqué à la trésorerie gé...
  • Journal Officiel·1965 / N°005·page 22·fr
    ... installée en Tunisie, sur le trésor public, sur toutes les autres...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 8·fr
    ...- Privilège générale au profit du trésorier général de l'ordre de ...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 35·fr
    ...aire Général : Saïd Tellili. Trésorier Général : Gacem Ben Djemaâ...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 11·fr
    ...ou, de leur consignation à la trésorerie générale de Tunisie, ou d...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 16·fr
    ...n des titres souscrits par le Trésor en représentation de l'emprun...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 13·fr
    ...tisation due par les soins du Trésorier de l'Association. En outr...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 11·fr
    ...rrespondant sera effectué, au Trésor, en fin d'exercice. Les inst...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 29·fr
    ...pôts et de consignations à la trésorerie générale de Tunisie en da...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 23·fr
    ...Sadok Zaiati, Trésorier. Chedi ben Sliman, Membre. Ali H'mad, Memb...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 23·fr
    ...Ce droit d'entrée est versé au profit du trésorier de l'Etat. Art...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 38·fr
    ...Il faut déposer le 1/3 du prix d'ouverture à la trésorerie général...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 18·fr
    ... de 1.529 dinars déposée à la Trésorerie Générale de Tunisie en da...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 13·fr
    ...éserves de la faculté pour le Trésor d'interrompre la dite prescri...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 19·fr
    ...ment, du prévilège général du Trésor. Le recouvrement de ces créa...
  • Annonces Légales·2022 / N°072·page 14·fr
    ... tiers de la mise à prix à la Trésorerie Générale de Tunisie, par ...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 5·fr
    ...imum de 5 ans et de verser au Trésor, en cas de rupture de cet eng...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 4·fr
    ...s y compris les opérations de trésorerie effectuées par le bureau ...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 7·fr
    ...(4 %), dans les Caisses de la Trésorerie Générale. ART. 8. — Le p...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 25·fr
    ... prix de chaque immeuble à la trésorerie ou présenter un chèque ce...