16 293 résultats pour ""trésor""
- Annonces Légales·2021 / N°048·page 14·fr...il faut déposer au moins un 1/3 du prix indiqué à la trésorerie gé...
- Journal Officiel·1965 / N°005·page 22·fr... installée en Tunisie, sur le trésor public, sur toutes les autres...
- Annonces Légales·2005 / N°179·page 8·fr...- Privilège générale au profit du trésorier général de l'ordre de ...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 35·fr...aire Général : Saïd Tellili. Trésorier Général : Gacem Ben Djemaâ...
- Journal Officiel·2007 / N°045·page 11·fr...ou, de leur consignation à la trésorerie générale de Tunisie, ou d...
- Journal Officiel·1966 / N°021·page 16·fr...n des titres souscrits par le Trésor en représentation de l'emprun...
- Journal Officiel·1973 / N°009·page 13·fr...tisation due par les soins du Trésorier de l'Association. En outr...
- Journal Officiel·1972 / N°047·page 11·fr...rrespondant sera effectué, au Trésor, en fin d'exercice. Les inst...
- Annonces Légales·2008 / N°124·page 29·fr...pôts et de consignations à la trésorerie générale de Tunisie en da...
- Journal Officiel·1963 / N°040·page 23·fr...Sadok Zaiati, Trésorier. Chedi ben Sliman, Membre. Ali H'mad, Memb...
- Journal Officiel·2009 / N°032·page 23·fr...Ce droit d'entrée est versé au profit du trésorier de l'Etat. Art...
- Annonces Légales·2017 / N°069·page 38·fr...Il faut déposer le 1/3 du prix d'ouverture à la trésorerie général...
- Journal Officiel·1968 / N°018·page 18·fr... de 1.529 dinars déposée à la Trésorerie Générale de Tunisie en da...
- Journal Officiel·1958 / N°028·page 13·fr...éserves de la faculté pour le Trésor d'interrompre la dite prescri...
- Journal Officiel·1988 / N°087·page 19·fr...ment, du prévilège général du Trésor. Le recouvrement de ces créa...
- Annonces Légales·2022 / N°072·page 14·fr... tiers de la mise à prix à la Trésorerie Générale de Tunisie, par ...
- Journal Officiel·1958 / N°007·page 5·fr...imum de 5 ans et de verser au Trésor, en cas de rupture de cet eng...
- Journal Officiel·1958 / N°078·page 4·fr...s y compris les opérations de trésorerie effectuées par le bureau ...
- Journal Officiel·1960 / N°054·page 7·fr...(4 %), dans les Caisses de la Trésorerie Générale. ART. 8. — Le p...
- Annonces Légales·2009 / N°030·page 25·fr... prix de chaque immeuble à la trésorerie ou présenter un chèque ce...