...r du 1er septembre 1976 Mustapha Maamri, à compter du 1er septembr...

...d'Habitation, à condition que la modification de la vocation de la...

...sus sont affichés au siège de la municipalité de Kalâa Khasba. Ar...

...4 du 28 novembre 1974, fixant la mission et les attributions du mi...

...- le nom complet du domaine, - les procédures à suivre pour la mi...

...ccalauréat obtenu au cours de la même année de l'orientation, - so...

...Urbain Nord, Tunis Belvédère, La Marsa, Les Berges du Lac II, Nabe...

... l'environnement » a présenté la meilleure offre pour la concessio...

... des possibilités offertes en la matière et à des prix très concur...

...Ainsi, la société UADH est évaluée sur la base de la méthode de la...

...- la nomination, la mutation et la cession des fonctions de chefs ...

...– La mise en application de l'organigramme de l'agence de réhabili...

...Boccara Moïse Aldo, à compter du 1er février 1961. Khaled Ladjimi,...

...ecteurs de la basse vallée de la Medjerda. 737 # TRIBUNAL IMMOBIL...

...consigné au moins le tiers de la mise à prix. Les étrangers souha...

...du 20 décembre 1988 relatif à la mission de l'Institut préparatoir...

...ter Ehrt., Crataegus L., Cydonia Mill., Evonymus L., Fagus L., Jug...

...bli dans un pays étranger ont la même valeur que ceux délivrés par...

...Est également passible de la même peine tout contrevenant aux cond...

...nt être notifiées à Maître Mouna Maghroum, avocate à la cour de ca...