Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1997 / N°098·page 5·fr
    ...évaloriser toute indemnité ou avantage de quelque nature que ce so...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 16·fr
    ...és par un cadre ayant rang et avantages de directeur général d'adm...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 24·fr
    ...manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques d'investir ...
  • Journal Officiel·2008 / N°030·page 25·fr
    ...1- Directeur de l'unité avec rang et avantages de directeur d'admi...
  • Journal Officiel·1995 / N°093·page 11·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·1996 / N°022·page 5·fr
    ...- Le montant global des avantages exclus de l'assiette de cotisati...
  • Journal Officiel·1996 / N°083·page 3·fr
    ...Dans cette situation l'intéressé bénéficie des avantages et indemn...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 25·fr
    ... apports en nature et sur les avantages particuliers stipulés par ...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 30·fr
    ... aux risques et périls et à l'avantage du dit gérant libre ou pren...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 3·fr
    ...- Les statuts ne prévoient pas d'avantages particuliers. - Répart...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 28·fr
    Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 24·fr
    ...9- Avantages particuliers stipulé dans les statuts : Aucun. 10- Co...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 15·fr
    ...les différentes indemnités et avantages en nature et, le cas échéa...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 61·fr
    ...u qui permettent d'obtenir un avantage au détriment d'un ou de plu...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 3·fr
    ...Néant Avantages particuliers prévus statutairement : Néant Verse...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 32·fr
    ...ENNE - 16 Avril 1976 d'aucun avantage particulier et sera traitée...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 33·fr
    ...éant, le bénéfice de tous les avantages en nature dont il dispose ...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 10·fr
    ...— Il participe tout comme s'il était en service aux avantages cons...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 4·fr
    ...anière juste et équitable les avantages de la coopération entre le...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 5·fr
    ...Il est de même interdit de consentir des avantages matériels direc...