Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2008 / N°030·page 25·fr
    ...1- Directeur de l'unité avec rang et avantages de directeur d'admi...
  • Journal Officiel·1995 / N°093·page 11·fr
    ...9, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·1996 / N°022·page 5·fr
    ...- Le montant global des avantages exclus de l'assiette de cotisati...
  • Journal Officiel·1996 / N°083·page 3·fr
    ...Dans cette situation l'intéressé bénéficie des avantages et indemn...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 25·fr
    ...apports en nature et sur les avantages particuliers stipulés par l...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 30·fr
    ...aux risques et périls et à l'avantage du dit gérant libre ou prene...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 3·fr
    ...- Les statuts ne prévoient pas d'avantages particuliers. - Répart...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 28·fr
    Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 24·fr
    ...9- Avantages particuliers stipulé dans les statuts : Aucun. 10- Co...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 15·fr
    ...es différentes indemnités et avantages en nature et, le cas échéan...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 61·fr
    ... qui permettent d'obtenir un avantage au détriment d'un ou de plus...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 3·fr
    ...Néant Avantages particuliers prévus statutairement : Néant Verse...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 32·fr
    ...NNE - 16 Avril 1976 d'aucun avantage particulier et sera traitée ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 33·fr
    ...ant, le bénéfice de tous les avantages en nature dont il dispose s...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 10·fr
    ...— Il participe tout comme s'il était en service aux avantages cons...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 4·fr
    ...nière juste et équitable les avantages de la coopération entre les...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 5·fr
    ...Il est de même interdit de consentir des avantages matériels direc...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 5·fr
    ... de toute autre indemnité ou avantage de même nature servis aux ag...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 22·fr
    ...- Pas d'avantage spécial. - Tous les actionnaires ont droit de vot...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 68·fr
    ...Y - #### LES PRINCIPES * Les avantages en nature sont tributaire...