Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2015 / N°142·page 43·fr
    ...1- La totalité des parts indivises objet du titre foncier n°75118 ...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 6·fr
    ...résenter à nouveau et à titre individuel aux examens d'admission a...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 53·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2005 / N°086·page 2·fr
    ...Les parts indivises revenant de ladite propriété sont fixées à (68...
  • Annonces Légales·2007 / N°064·page 51·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 36·fr
    ... Madame Hanen Chafi des parts indivis du fonds de commerce exploit...
  • Annonces Légales·2015 / N°039·page 38·fr
    ... Rue Ghandi Tunis.** **Parts indivises à vendre : Les 97,75 du TF...
  • Annonces Légales·2017 / N°033·page 31·fr
    ...les deux biens immobiliers propriétés des contres à l'indivis, con...
  • Annonces Légales·2026 / N°064·page 11·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant aux débiteurs saisis soit...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 11·fr
    ...le quart indivis d'une maison à Tunis, rue Manoubeh, près place Be...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 26·fr
    ..., par délégation, les arrêtés individuels ou contrais concernant l...
  • Annonces Légales·2007 / N°095·page 37·fr
    ...312 parts indivises dans la propriété objet du titre foncier n° 10...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 60·fr
    ...(755,5/1511) parts dans l'indivision relatives à la parcelle n° 64...
  • Annonces Légales·2009 / N°138·page 18·fr
    ...Les 43920 parts indivises objet du TF n° 48293 Ben Arous dénommé «...
  • Annonces Légales·2017 / N°111·page 13·fr
    ...robation des états financiers individuels arrêtés au 31 décembre 2...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 7·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Annonces Légales·2015 / N°070·page 45·fr
    ...Le prix des parts indivis la propriété saisie est fixé à 151.574.9...
  • Annonces Légales·2015 / N°078·page 48·fr
    ... Il s'agit de 22034,233 parts indivises revenant à la partie saisi...
  • Annonces Légales·2017 / N°106·page 30·fr
    ...ui représente toute la moitié indivise de la totalité de l'habitat...
  • Annonces Légales·2023 / N°128·page 12·fr
    ...Elle est représentée par toutes les parts indivises revenant au dé...