Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 651 résultats pour ""SANA""
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 12·fr
    ... | 250 | | Broderies non artisanales | 16 | | Tricotages et co...
  • Journal Officiel·1993 / N°082·page 6·fr
    ...strie, du commerce et de l'artisanat - deux représentants de l'uni...
  • Journal Officiel·1986 / N°012·page 11·fr
    ...Kasserine, Djedeliane, Sbiba, Thala, Foussana, Fériana et Sbitla. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 31·fr
    ...- L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 3·fr
    ..., marchés et expositions d'artisanat. **Art. 8.** — Il est interd...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 58·fr
    ...activité, le commerce de l'artisanat avec tous ses éléments corpor...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 40·fr
    ... tiers chacun, son fonds d'artisanat de menuiserie et ébénisterie ...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 42·fr
    ... du 4 février 1972 Mokni Manar Sana née Rouatbi, à compter du 5 fé...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 8·fr
    ...non, dans un local à usage artisanal ou d'habitation ou dans une p...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 13·fr
    ...ons en série et des œuvres artisanales de caractère commercial. IV...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 18·fr
    ...strie, du commerce et de l'artisanat | | Signé : Ismail SAHBANI ...
  • Journal Officiel·1998 / N°015·page 10·fr
    ...strie, du commerce et de l'artisanat, - un représentant de l'union...
  • Journal Officiel·1988 / N°036·page 7·fr
    ...Kairouan, de Thala, Sbiba, Foussana, Jedeliane, Sbeitla, Kasserine...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 19·fr
    ...- L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 91·fr
    ...nistre du commerce et de l'artisanat, du ministre de l'intérieur e...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 29·fr
    ... commerce de bijouterie et artisanat dont exploité au local sise r...
  • Journal Officiel·1988 / N°077·page 3·fr
    ...es professions libérales l'artisanat, du fonds de commerce, des so...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 16·fr
    ...nistre du commerce et de l'artisanat, Vu l'avis du conseil de la ...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 77·fr
    ...EB | BOUSLAMA SAMIR | BOUSLAMA SANA | | BOUSLAMA SONIA | BOUSLAM...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 37·fr
    ...Es-Sanaouber. Qu'elle est la propriété de : 1) le requérant pour...