Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 923 résultats pour ""SITA""
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 22·fr
    ...ils de Salvatore ZAMMIT », dépositaire des actes sus-énoncés. Pou...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 14·fr
    ...L'usage du dépositaire, quand il en existe, peut être tarifé à un ...
  • Journal Officiel·1992 / N°061·page 13·fr
    ... nationales et aux prêts universitaires au profit des étudiants et...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 30·fr
    ...es banquiers, débiteurs ou dépositaires et les souscriptions, ende...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 11·fr
    ...urs études dans le cycle universitaire, soit s'insérer dans la vie...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 11·fr
    ...en répond que comme simple dépositaire. Il ne répond pas de la dé...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 19·fr
    ...le de l'officier commis et dépositaire du cahier des charges. Ces...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 19·fr
    ... Tunis, 23, rue de Colmar, dépositaire de l'acte de vente. Pour e...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 8·fr
    ...onctionnaires publics, les dépositaires ou agents de l'autorité pu...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 21·fr
    ...ous banquiers débiteurs et dépositaires et les souscriptions, endo...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 22·fr
    ...anque et tous débiteurs et dépositaires, les endossements des effe...
  • Journal Officiel·1996 / N°003·page 12·fr
    ...ecteur d'une institution universitaire relevant du Ministère de l'...
  • Journal Officiel·1996 / N°003·page 13·fr
    ... établissement hospitalo-universitaire et l'a condamné à une amend...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 27·fr
    ...anque et tous débiteurs et dépositaires, les endosuments des effet...
  • Journal Officiel·1958 / N°070·page 13·fr
    ...ciété; — Le certificat des dépositaires des fonds versés en libéra...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 37·fr
    ...exécuter tous les travaux nécessitant des connaissances pratiques ...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 35·fr
    ...e services administratifs nécessitant une formation particulière, ...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 83·fr
    ...- Attestation d'inscription scolaire, professionnelle ou universit...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 25·fr
    ... les banques, débiteurs et dépositaires et les souscriptions, endo...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 34·fr
    ... les banques, débiteurs et dépositaires et les souscriptions, endo...