Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Journal Officiel·1989 / N°042·page 6·fr
    ...'administration centrale à la trésorerie générale de Tunisie. ## ...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 16·fr
    ...rrespondant sera effectué, au Trésor, en fin d'exercice. Les inst...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 38·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 21·fr
    ...3) Faire face à ses besoins de trésorerie. Les emprunts de l'offi...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 24·fr
    ...Ce droit d'entrée est versé au profit du trésorier de l'Etat. Jou...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 14·fr
    ...gissant les fonds spéciaux du trésor. Art. 5. - Le ministre des d...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 56·fr
    ...- Trésorier : Hamadi Ben Amor Zouleli 2013F00092DIVD2 ## Rectific...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 5·fr
    ...ment, du privilège général du Trésor. ART. 23. — Le Complexe Text...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 22·fr
    ...nt de 15600.000 consigné à la trésorerie générale de Tunis date du...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 9·fr
    ...isation dite par les soins du trésorier de l'association. En outr...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 29·fr
    ...ôts et des consignations à la trésorerie générale de Tunisie le 29...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 21·fr
    ... tiers de la mise à prix à la Trésorerie Générale de Tunisie et po...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 3·fr
    ... par moitié à la Caisse et au Trésor. La Caisse d'Épargne Nationa...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 49·fr
    ...Tijani Annabi, tunisien, Trésorier Général de Tunisie, agissant en...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 18·fr
    ...ent à financer les besoins de trésorerie nés de la détention par l...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 12·fr
    ...ace aux besoins momentanés de trésorerie nés des décalages entre l...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 7·fr
    ...tisations, par l'entremise du trésorier du Groupement d'Intérêt Hy...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 3·fr
    ...— Les indemnités accordées aux témoins ne sont avancées par le Tré...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 5·fr
    ...cient du privilège général du Trésor. Art. 39. — Le recouvrement ...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 4·fr
    ...orrespondant sera effectué au Trésor, en fin d'exercice. Les inst...