Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 9·fr
    ...ler définitivement, peuvent, à cette occasion et sous réserve de r...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 18·fr
    ...xamen administratif ultérieur. Cette interdiction sera prononcée p...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 24·fr
    ... agréée par l'administration à cet effet et dont la scolarité a ét...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 22·fr
    ...ignations, ou ayant présenté à cet effet un chèque certifié ou une...
  • Journal Officiel·1957 / N°036·page 2·fr
    ...« Le siège de cette bourse est fixé à Sousse. « Des bureaux de la...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 38·fr
    ...2°) Rapports du Commissaire aux Comptes de cet exercice, et sur le...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 14·fr
    ...t à Tunis, 14, Rue ES-Sadikia; cette démission a été acceptée par ...
  • Annonces Légales·2009 / N°027·page 38·fr
    ...Sur cette parcelle a été édifiée une usine de fabrication d'articl...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 7·fr
    ...ordé pour l'accomplissement de cette formalité. --- ## MINISTÈRE...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 22·fr
    ...signations ou ayant présenté à cet effet un chèque certifié ou une...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 15·fr
    ...SNIT Centre — La libération a cet effet des 2/3 du capital social...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 32·fr
    ...Tous les documents afférents à cette assemblée sont à la dispositi...
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 14·fr
    ...s un délai de 24 heures à la recette des finances de leur circonsc...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 43·fr
    ...té ouest par la parcelle n°890 cette parcelle et fusionnée à d'aut...
  • Journal Officiel·1992 / N°026·page 22·fr
    ...Elle est en permanence aménagée à cet effet. 2) Elle doit être te...
  • Journal Officiel·1999 / N°102·page 34·fr
    ...té du ministre de l'éducation, cet arrêté fixe : - le nombre d'emp...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 37·fr
    ...ute autre personne habilitée à cet effet. La présente garantie en...
  • Annonces Légales·2023 / N°027·page 15·fr
    ...mages photographiques prises à cet effet. Le bâtiment destiné au s...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 22·fr
    ... questions de la compétence de cette Assemblée. N° 500 ## « MELL...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 8·fr
    ...ur l'épreuve n° 2 et au cas où cette épreuve n'aurait pas départag...