Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 8·fr
    ...même temps que le projet de budget. Le Conseil d'Administration st...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 17·fr
    ...700 I, case 702, il appert que Madame veuve ANKRY Georgette a vend...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 26·fr
    ...t Messaouda, Darjine El-Ameur, Gettaya et Bir Ben Alch; — Limite ...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 13·fr
    ...7, portant loi organique du budget, ensemble les textes qui l'ont ...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 6·fr
    ...administrative | 2 | | 6) Budget de l'Etat et des collectivités ...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 18·fr
    ...Il délibère chaque année sur le projet du budget de l'Institut. L...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 26·fr
    ...ration et de l'exécution du budget. Ce bureau comprend, en outre l...
  • Journal Officiel·1994 / N°022·page 6·fr
    ...5, portant loi organique du budget des collectivités publiques loc...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 9·fr
    ... figurant aux services hors Budget de l'organisme. 2° Si la factu...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 10·fr
    ...7, portant loi organique du budget et notamment son article 35 tel...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 46·fr
    ...SSALEM | MME RABLOUL HART | ROUGETHI ZAHU B AMOH | MUBAA ARDELLAUD...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 17·fr
    ... aucun cas, être imputés au budget de l'État tunisien. ART. 35. —...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 42·fr
    ...res et à la ventilation des budgets votés, pour la partie relative...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 4·fr
    ...'ils sont imputables sur le budget de l'Etat. Les programmes de t...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 11·fr
    ...695 I, case 883, Madame Thérèse Georgette BARRE a vendu à M. Ben S...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 51·fr
    ... Direction du Personnel, du Budget et de la Comptabilité, pour déc...
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 10·fr
    ...d'examiner et de suivre les budgets prévisionnels avec le concours...
  • Journal Officiel·1986 / N°013·page 5·fr
    ...rs 1955 portant fixation du budget ordinaire pour l'exercice 1955-...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 4·fr
    ...res notamment en matière de budget d'échéement, de coordination de...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 4·fr
    ... rémunération - arrêter les budgets prévisionnels de fonctionnemen...