Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 11·fr
    ...rdres de paiement émis par la trésorerie générale de Tunisie; — l...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 22·fr
    ...Ce droit d'entrée est versé au profit du trésorier de l'Etat. Art...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 13·fr
    ...— Les intérêts et le capital des titres seront payables à la Tréso...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 4·fr
    ...fonds mis à la disposition du trésor, une rémunération égale à 1,5...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 33·fr
    ... 1/3 du prix d'ouverture à la trésorerie générale de la Tunisie ou...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 16·fr
    ...réserve de la faculté pour le Trésor, d'interrompre cette prescrip...
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 44·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale de Tunisie, ou a...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 14·fr
    ... ouvert dans les écritures du Trésorier Général de la Tunisie. Ce...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 37·fr
    ...dépôts et consignations de la trésorerie générale de Tunisie en da...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 5·fr
    ... 1365) doit être réalisé à la Trésorerie Générale de Tunisie ou da...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 41·fr
    ...dent 2°) Ali Dey Chebbi : ... Trésorier 3°) Abdallah Dey Chebbi : ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 47·fr
    ...Les droits de l'enzeliste quant aux trésors, mines, minières et gi...
  • Journal Officiel·1998 / N°089·page 7·fr
    ...45.989.775,304 dinars, - crédit trésor : 9.836.500,000 dinars. Ar...
  • Annonces Légales·2010 / N°139·page 22·fr
    ... dépôts et consignations à la trésorerie générale de Tunisie le 17...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 10·fr
    ...éposés en compte-courant à la Trésorerie Générale de Tunisie; ils ...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 26·fr
    ...tisation due par les soins du Trésorier de l'Association. En outr...
  • Journal Officiel·1992 / N°030·page 5·fr
    ...tion des frais avancés par le trésor au titre de l'assistance judi...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 27·fr
    ...Après consignation du prix à la Trésorerie Générale de la Tunisie ...
  • Annonces Légales·2014 / N°036·page 29·fr
    ...tion partielle de la dette du trésorerie générale de la République...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 6·fr
    ... sociale ; - la gestion de la trésorerie commune et le placement d...