22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2022 / N°031·page 15·fr...du 26/11/2019 sur 577,5 parts indivises, 11- Inscription valant s...
- Annonces Légales·2026 / N°021·page 9·fr...C'est une quote-part en indivision d'une superficie de 2660,2682 m...
- Annonces Légales·2008 / N°072·page 24·fr...Les parts indivises objet du TF n° 11821 Kairouan « Baya » d'une c...
- Annonces Légales·2009 / N°007·page 41·fr...Les 690,5 Parts indivises du T.F n° 2423 Ben Arous, dénommé «Sanie...
- Annonces Légales·2009 / N°047·page 32·fr...Les parts indivises (3000/20080) revenant à la partie saisie dans ...
- Journal Officiel·1979 / N°039·page 5·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
- Journal Officiel·1987 / N°066·page 11·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2016 / N°066·page 15·fr...2) L'approbation des états financiers individuels et consolidés ar...
- Annonces Légales·2016 / N°097·page 18·fr...Arrêter les comptes individuels et consolidés au 31/12/2015. 2. Qu...
- Annonces Légales·2018 / N°020·page 47·fr...79/10000 parts commune dans l'indivision du TF 564265 Nabeul «Mala...
- Annonces Légales·2023 / N°038·page 8·fr...5 m² représentant 412.5 parts indivises objets du titre foncier n°...
- Annonces Légales·2024 / N°096·page 2·fr...L'Assemblée a aussi approuvé la cession des 6174 parts indivises a...
- Annonces Légales·2005 / N°141·page 9·fr...Le un tiers indivis d'un terrain d'une superficie totale de 695 m²...
- Journal Officiel·1965 / N°037·page 30·fr...b) Qu'elle est sa propriété pour la moitié indivise, l'autre moiti...
- Journal Officiel·1977 / N°034·page 34·fr...Cet avis est considéré comme convocation individuelle. Le Conseil...
- Annonces Légales·2013 / N°126·page 47·fr...l'objet de 1000 parts dans l'indivise du titre foncier 107810/822...
- Annonces Légales·2014 / N°140·page 40·fr...Il s'agit de 1936 parts indivises dans l'immeuble nommé "Intissar"...
- Annonces Légales·2018 / N°134·page 46·fr...éfendeur est 115 parts dans l'indivision (115/2300). Les parts co...
- Annonces Légales·2023 / N°103·page 5·fr...mech la totalité de ses parts indivises du fonds de commerce explo...
- Annonces Légales·2024 / N°096·page 8·fr...mpris les parties communes et indivises dans le titre foncier n°69...