16 293 résultats pour ""trésor""
- Journal Officiel·1999 / N°028·page 14·fr...réation d'un fonds spécial du trésor intitulé fonds de protection ...
- Journal Officiel·1975 / N°080·page 21·fr...nte Mille Dinars déposée à la Trésorerie Générale le 8 janvier 19...
- Journal Officiel·1975 / N°012·page 22·fr...5, au Ministère des Finances (Trésorerie Générale de Tunisie), les...
- Journal Officiel·1993 / N°053·page 8·fr... dépenses du fonds spécial du trésor intitulé : "fonds de promotio...
- Journal Officiel·1971 / N°017·page 37·fr...vec Monsieur Brahim Maâroufi, Trésorier Général de la Société. Le...
- Journal Officiel·1974 / N°055·page 9·fr...isations, par l'entreprise du Trésorier du Groupement d'Intérêt Hy...
- Journal Officiel·1959 / N°003·page 7·fr...L'échange se fera gratuitement aux guichets des comptables du Trés...
- Journal Officiel·1998 / N°008·page 6·fr...l'apurement des opérations de trésorerie à la paierie générale. #...
- Journal Officiel·1974 / N°080·page 10·fr...2° Le solde net du fonds spécial du Trésor « Compte d'achat et de ...
- Journal Officiel·1976 / N°081·page 30·fr...les pouvoirs, d'en assurer la trésorerie générale, et avec pour su...
- Journal Officiel·1961 / N°001·page 37·fr...e, agissant pour le compte du Trésor Tunisien; 3° en aucun cas, l...
- Journal Officiel·1989 / N°020·page 16·fr...tion des frais avancés par le trésor au titre de l'assistance judi...
- Annonces Légales·2014 / N°041·page 42·fr... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
- Journal Officiel·1969 / N°030·page 6·fr...s végétaux, de protection des trésors nationaux ayant une valeur a...
- Journal Officiel·1970 / N°058·page 5·fr...ieur à l'acompte perçu par le Trésor, la différence est déduite de...
- Journal Officiel·1967 / N°035·page 21·fr...Quinze Dinars, consignés à la Trésorerie Générale de Tunisie, le 1...
- Journal Officiel·1968 / N°026·page 38·fr... de 3.650 dinars déposée à la Trésorerie Générale de Tunisie le 15...
- Journal Officiel·1991 / N°030·page 12·fr...ublics, des fonds spéciaux du trésor ainsi que des fonds de concou...
- Annonces Légales·2016 / N°055·page 24·fr...e la directive) et du flux de trésorerie négatif issu des opératio...
- Annonces Légales·2017 / N°090·page 21·fr... 1/3 du prix d'ouverture à la trésorerie générale de la Tunisie ou...