Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 12·fr
    ...en administratifs ultérieurs. Cette interdiction sera prononcée p...
  • Annonces Légales·2022 / N°007·page 9·fr
    ...vocable et charger un avocat à cet effet. Quant aux étrangers, ils...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 6·fr
    ... par les bouchers musulmans de cette ville. ART. 2. — Les Secréta...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 5·fr
    ...— Le Conseil de Gestion de cette collectivité sera composé de cinq...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 25·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Villa Barka ». b) Qu'...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 22·fr
    ...es pouvoirs les plus étendus à cet effet. N° 803 # SOCIETE TUNIS...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 28·fr
    ...L'émission de cette tranche et l'appel du reliquat de la souscript...
  • Journal Officiel·1976 / N°064·page 24·fr
    ...vent la date de la parution de cet avis au Journal Officiel. Le p...
  • Journal Officiel·1994 / N°029·page 10·fr
    ...Dans cette position, l'intéressé bénéficie d'une indemnité spécial...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 24·fr
    ...Deux exemplaires de cet acte ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 25·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Dar El Ferchichi ». b...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 9·fr
    ...On suit cette piste jusqu'au point G. G — Intersection de la pist...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 15·fr
    ...966 à Sousse enregistré à la Recette des Finances de Sousse, Volum...
  • Journal Officiel·1973 / N°033·page 3·fr
    ...é commerciale à M'saken et que cette vente a fait l'objet de l'aut...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 31·fr
    ... et des produits nécessaires à cette activité. Capital : 2.000 di...
  • Journal Officiel·1996 / N°006·page 9·fr
    ...énumérées à l'annexe I joint à cet arrêté se rapportent aux alimen...
  • Journal Officiel·1997 / N°053·page 6·fr
    ...rs administratifs ultérieurs. Cette interdiction sera prononcée p...
  • Journal Officiel·1998 / N°025·page 11·fr
    ...de la majorité, ou, au-delà de cet âge jusqu'à la fin de leurs étu...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 22·fr
    ...Modification des articles des Statuts concernant cette augmentatio...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 13·fr
    ...**AUGMENTATION DU CAPITAL** Cette notice est publiée en vue de l'...