Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 13·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2025R00799SANB3 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 42·fr
    ...re instance de Sfax la moitié indivise de l'immeuble sis à Hazag D...
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 21·fr
    Deux copies de ces documents accompagnées des états financiers ind...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 20·fr
    ...Économie Nationale par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Journal Officiel·1983 / N°016·page 7·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Annonces Légales·2013 / N°082·page 32·fr
    ...285,0325 parts indivises du titre foncier n° 28297 Ben Arous consi...
  • Journal Officiel·1992 / N°084·page 12·fr
    ...vent être informés par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2019 / N°031·page 19·fr
    ...il se compose de (3833.5) parts, dans l'indivision, Parmi les (230...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 21·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 11·fr
    ...ciation arabe pour les sports individuels et self defence. Aux te...
  • Journal Officiel·2007 / N°024·page 8·fr
    ...tervention dans les logements individuels ou collectifs conforméme...
  • Journal Officiel·2008 / N°081·page 16·fr
    ...les sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 11·fr
    avec une superficie totale de (68,30) les parts indivises objet de...
  • Journal Officiel·1971 / N°033·page 12·fr
    ...Le présent avis tient lieu de convocation individuelle à l'intenti...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 38·fr
    ...La moitié indivise d'une maison aise à Houmet Zaarna Cherkia, Rue ...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 28·fr
    ...artie Nord 1313,25 m², dans l'indivision entr'eux Qu'elle n'est gr...
  • Annonces Légales·2017 / N°076·page 58·fr
    ...robation des états financiers individuels de l'exercice 2016 s'il ...
  • Journal Officiel·2004 / N°065·page 32·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 33·fr
    ...emeurant à Béni-Khiar, dans l'indivision par parts égales entre eu...
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 30·fr
    ...le matériel revient aux parts indivises appartenant à la débitrice...