Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 18·fr
    ...74.400 dinars, consignée à la Trésorerie de Tunisie le 14 juillet ...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 7·fr
    ...## Trésorerie Générale M. Abderrahman ben Amor ben Labiba El Akar...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 7·fr
    ...— Les créances de l'agence bénéficiant du privilège général du tré...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 5·fr
    ...Les créances de l'Office, bénéficiant du privilège général du Trés...
  • Journal Officiel·1980 / N°051·page 16·fr
    ... titre d'amendes au profit du trésor, suivant exploit signifié par...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 4·fr
    ...A cet effet, il est ouvert, dans les écritures du Trésorier Généra...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 44·fr
    ...BENNYS, es-qualité, à la Trésorerie Générale de Tunisie, et proven...
  • Journal Officiel·1988 / N°007·page 7·fr
    ...tion; le surplus est versé au trésor sauf affectation spéciale aya...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 4·fr
    ...bénéficient du privilège général du Trésor. L'O.C.T. bénéficie de...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 62·fr
    ... impact sur les ressources du trésor, sur le système économique en...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 27·fr
    ...rrespondant sera effectué, au Trésor, en fin d'exercice. Les inst...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 9·fr
    ...tisation due par les soins du Trésorier de l'Association. En outr...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 19·fr
    ...- Trésorerie Générale de la République Tunisienne pour les Commiss...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 21·fr
    ...Hassen MLOUKA est nommé Trésorier, M. Hachemi CHAOUACHI est nommé...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 22·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 31·fr
    ...- Privilège au profit de l'état Tunisien Trésorerie générale) pour...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 20·fr
    ... des Céréales sera versé à la Trésorerie Générale de Tunisie. III...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 21·fr
    ...5°) L'encouragement du producteur par les moyens d'avance de tréso...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 23·fr
    ... (1/3) de la mise à prix à la trésorerie générale. Observation : ...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 27·fr
    ...n-tiers du prix indiqués à la trésorerie générale ou par un chèque...