Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
164 302 résultats pour ""A M""
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 13·fr
    ...La mise en œuvre du procédé de l'invention permet de réduire le te...
  • Annonces Légales·2005 / N°180·page 6·fr
    ...La mise à prix de l'immeuble saisie est décrit ci-dessus est fixé...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 27·fr
    ... par Monsieur Le Président de la Municipalité de Gafsa pour le com...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 24·fr
    ...b) ainsi que la modification correlative apportée par l'Assemblée ...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 12·fr
    ...ent primaire et justifiant de la moyenne à la dernière année de ce...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 17·fr
    ... Zerzeri 51 parts sociales de la même Société. Monsieur Moktar Ze...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 17·fr
    ...— La méthode et les procédés de la topographie : méthode canevas, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 41·fr
    ... dénoncée de 90 ha 76 a 70 ca la même que celle résultant du prése...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 28·fr
    ...n° 88, il appert que Madame Mina Mezghani, née Chabouni, a vendu e...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 19·fr
    ...- Les motifs de la procédure à adopter pour la mise en compétition...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 5·fr
    ...exercent leurs fonctions pour la même durée du mandat de ces conse...
  • Journal Officiel·1958 / N°010·page 12·fr
    ...Smadja Marguerite, à compter du 22 août 1957. Djilani ben Kilani, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 18·fr
    ... le 15 septembre 1961, Mme Galea Mariette, Britannique, demeurant ...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 20·fr
    ...Le Président de la Municipalité. Certifié conforme : l'Administra...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 3·fr
    ...La société a pour objet la mise en valeur et le développement agri...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 28·fr
    ...Hofret El Habous Qu'elle est la propriété exclusive de la Municipa...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 33·fr
    ... «Soresou Immobilière» et par la même occasion la vente de son pat...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 27·fr
    ...Hadj Ali Soua à Ksar Hélal, et selon sa mention est à Rue Ibn Sina...
  • Journal Officiel·1990 / N°028·page 10·fr
    ...— Les décisions du jury sont prises à la majorité absolue. A l'is...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 7·fr
    ...gulier dont la valeur dépasse la moitié du SMIG. Art. 3. - Le mon...